Journal Officiel 2018 N°64 NC du 10/08/2018
- Arrêté n° 6912 MET du 3 août 2018 portant modification des dispositions de l'article 2 de l'arrêté n° 977 MET du 2 février 2018, en ce qui concerne la durée de validité, en faveur de la subdivision de l'équipement des Tuamotu-Gambier
Voir Arrêté n° 6912 MET du 03/08/2018
-------------------
- Arrêté n° 6911 MET du 3 août 2018 portant nomination de M. Heitapu Franck Ferrand, adjoint au chef du parc à matériel, en qualité de chef du parc à matériel par intérim de la direction de l'équipement
Voir Arrêté n° 6911 MET du 03/08/2018
-------------------
- Arrêté n° 6913 MET du 3 août 2018 portant modification des dispositions de l'article 2 de l'arrêté n° 3607 MET du 10 avril 2018, en ce qui concerne la durée de validité, en faveur de l'entreprise Niupoa Agri
Voir Arrêté n° 6913 MET du 03/08/2018
-------------------
- Arrêté n° 6914 MET du 3 août 2018 portant modification des dispositions de l'article 2 de l'arrêté n° 3839 MET du 16 avril 2018, en ce qui concerne la durée de validité, en faveur de l'entreprise Niupoa Agri
Voir Arrêté n° 6914 MET du 03/08/2018
-------------------
- Décret n° 2018-674 du 30 juillet 2018 portant simplification de certaines procédures administratives
Voir Décret n° 2018-674 du 30/07/2018
-------------------
- Décret n° 2018-683 du 31 juillet 2018 relatif aux commissions administratives paritaires de certains personnels enseignants relevant du ministre chargé de l'éducation nationale
Voir Décret n° 2018-683 du 31/07/2018
-------------------
- Service de l'urbanisme. - Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent et des Tuamotu-Gambier pour la période du 23 au 27 juillet 2018
Voir Autres n° 2394 MLA.AU du 02/08/2018
-------------------
- Convention n° 4876/MSP/DSP du 26 juillet 2018 relative à la collaboration dans les domaines de l'enseignement et de la formation, du soutien méthodologique au développement de projets, de la recherche et de la valorisation des résultats, et de contribuer ainsi à la promotion et à la diffusion des connaissances en santé publique.
Voir Convention 4876/MSP/DSP du 26/07/2018
-------------------
- Avenant 1 n° 4927 (1349C0035) du 27 juillet 2018 à la convention de financement entre l'Agence de l'environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) et la Polynésie française.
Voir Avenant 4927 du 27/07/2018
-------------------
- Arrêté n° 1525 CM du 8 août 2018 portant nomination de M. Rémi Grouzelle en qualité de directeur par intérim de l'établissement public à caractère industriel et commercial Tahiti Nui Aménagement et développement (TNAD)
Voir Arrêté n° 1525 CM du 08/08/2018
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 Page précédente 
