Journal Officiel 2018 N°72 du 07/09/2018
- Arrêté n° 7899 VP du 30 août 2018 modifiant l'arrêté n° 11433 MDA du 31 décembre 2014 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Milton Tu Faura sis à Manihi, commune de Manihi (exploitant n° 234)
Voir Arrêté n° 7899 VP du 30/08/2018
-------------------
- Arrêté n° 7900 VP du 30 août 2018 modifiant l'arrêté n° 13244 MPF du 18 décembre 2017 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Moeava Virau Benjamin Teuru sis à Ahe, commune de Manihi (exploitant n° 516)
Voir Arrêté n° 7900 VP du 30/08/2018
-------------------
- Arrêté n° 7901 VP du 30 août 2018 modifiant l'arrêté n° 1637 MPF du 21 février 2018 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Véronique Vaitiare Tefana sis à Manihi, commune de Manihi (exploitant n° 271)
Voir Arrêté n° 7901 VP du 30/08/2018
-------------------
- Arrêté n° 7902 VP du 30 août 2018 modifiant l'arrêté n° 5761 VP du 25 juin 2018 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Ruben Eria Tehihira sis à Manihi, commune de Manihi (exploitant n° 343)
Voir Arrêté n° 7902 VP du 30/08/2018
-------------------
- Arrêté n° 7903 VP du 30 août 2018 portant abrogation de l'arrêté n° 6407 MEI du 29 juillet 2015 accordant à M. Joseph Maximin Manava Fanomai Aubry le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle dite "apte à naviguer" pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 7903 VP du 30/08/2018
-------------------
- Arrêté n° 7904 VP du 30 août 2018 portant abrogation de l'arrêté n° 7411 MRM du 18 octobre 2011 accordant à M. Harold Jean Atani le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 7904 VP du 30/08/2018
-------------------
- Arrêté n° 7905 VP du 30 août 2018 modifiant l'arrêté n° 1664 MEI du 7 mars 2016 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Te Poe Tahiti sis à Arutua, commune de Arutua (exploitant n° 72)
Voir Arrêté n° 7905 VP du 30/08/2018
-------------------
- Arrêté n° 7906 VP du 30 août 2018 modifiant l'arrêté n° 9794 MRM du 6 décembre 2013 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Esau Ariinui Jean-Claude Taruia sis à Arutua, commune de Arutua (exploitant n° 348)
Voir Arrêté n° 7906 VP du 30/08/2018
-------------------
- Arrêté n° 7907 VP du 30 août 2018 accordant à M. Jimmy Heimata Tetuanui le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle "apte à naviguer" pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 7907 VP du 30/08/2018
-------------------
- Arrêté n° 7910 VP du 30 août 2018 modifiant l'arrêté n° 9003 MEI du 8 octobre 2015 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Tatiana Teurumotu Matariki Noho sis à Katiu, commune de Makemo (exploitant n° 169)
Voir Arrêté n° 7910 VP du 30/08/2018
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 Page précédente 
