Journal Officiel 2018 N°74 NC du 14/09/2018
- Arrêté n° 1773 CM du 7 septembre 2018 relatif à la mise sur le marché des véhicules nautiques à moteur, de leurs moteurs de propulsion et éléments ou pièces d'équipements
Voir Arrêté n° 1773 CM du 07/09/2018
-------------------
- Arrêté n° 1774 CM du 7 septembre 2018 portant création de zones de mouillage dédiées aux navires de longueur de référence supérieure ou égale à quatre-vingt-dix (90) mètres dans les eaux intérieures de l'île de Bora Bora
Voir Arrêté n° 1774 CM du 07/09/2018
-------------------
- Arrêté n° 1775 CM du 7 septembre 2018 portant création d'une zone dédiée à l'enseignement de la natation en eau libre, sise commune de Makemo
Voir Arrêté n° 1775 CM du 07/09/2018
-------------------
- Arrêté n° 1776 CM du 7 septembre 2018 portant modification de l'arrêté n° 1941 CM du 27 novembre 2015 portant autorisation d'occupation temporaire d'une dépendance du domaine public portuaire, sur une partie du terre plein de la parcelle remblayée cadastrée section BA n° 61, sise au droit du village de Rotoava, commune de Fakarava, au profit de M. Auguste Tearikitumoana Varas
Voir Arrêté n° 1776 CM du 07/09/2018
-------------------
- Arrêté n° 1777 CM du 7 septembre 2018 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'association Club de natation du Tapioi pour l'aménagement du bassin de natation en eau libre de Raiatea
Voir Arrêté n° 1777 CM du 07/09/2018
-------------------
- Arrêté n° 1778 CM du 7 septembre 2018 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur du Comité futsal de Tubuai pour le financement de l'acquisition d'un filet pare-ballon pour la salle omnisport de Mahu
Voir Arrêté n° 1778 CM du 07/09/2018
-------------------
- Arrêté n° 1779 CM du 7 septembre 2018 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de la Fédération tahitienne de sports subaquatiques de compétition pour l'acquisition d'un défibrillateur et l'aménagement du bateau de la fédération afin d'assurer la sécurité pendant les compétitions de chasse sous-marine
Voir Arrêté n° 1779 CM du 07/09/2018
-------------------
- Arrêté n° 1780 CM du 7 septembre 2018 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Tapu Rugby pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2018
Voir Arrêté n° 1780 CM du 07/09/2018
-------------------
- Arrêté n° 1781 CM du 7 septembre 2018 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du Comité futsal de Tubuai pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2018
Voir Arrêté n° 1781 CM du 07/09/2018
-------------------
- Arrêté n° 1782 CM du 7 septembre 2018 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Hanavave pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2018
Voir Arrêté n° 1782 CM du 07/09/2018
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 Page précédente 
