Journal Officiel 2018 N°75 du 18/09/2018
- Arrêté n° 9030 VP du 12 septembre 2018 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Reupena Samuel Taputuarai, sis à Arutua, commune de Arutua (exploitant n° 218)
Voir Arrêté n° 9030 VP du 12/09/2018
-------------------
- Arrêté n° 9031 VP du 12 septembre 2018 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Koan et Fils sis à Takaroa, commune de Takaroa (exploitant n° 482)
Voir Arrêté n° 9031 VP du 12/09/2018
-------------------
- Arrêté n° 9032 VP du 12 septembre 2018 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Angéla Tomino Hio, sis à Ahe, commune de Manihi (exploitant n° 470)
Voir Arrêté n° 9032 VP du 12/09/2018
-------------------
- Arrêté n° 9033 VP du 12 septembre 2018 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. James Tekihi Taaviri, sis à Ahe, commune de Manihi (exploitant n° 455)
Voir Arrêté n° 9033 VP du 12/09/2018
-------------------
- Arrêté n° 9034 VP du 12 septembre 2018 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Auguste Ateo, sis à Ahe, commune de Manihi (exploitant n° 262)
Voir Arrêté n° 9034 VP du 12/09/2018
-------------------
- Arrêté n° 9035 VP du 12 septembre 2018 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Francis Henri Rora Williams, sis à Katiu, commune de Makemo (exploitant n° 1)
Voir Arrêté n° 9035 VP du 12/09/2018
-------------------
- Arrêté n° 9036 VP du 12 septembre 2018 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Poehiri, sis à Tahaa, commune de Tahaa (exploitant n° 288)
Voir Arrêté n° 9036 VP du 12/09/2018
-------------------
- Arrêté n° 9037 VP du 12 septembre 2018 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Gaëtan Moana Temere Daniel Maifano, sis à Takume, commune de Makemo (exploitant n° 112)
Voir Arrêté n° 9037 VP du 12/09/2018
-------------------
- Arrêté n° 9055 VP du 13 septembre 2018 portant attribution d'une aide financière en faveur de M. Cyrille Tsiou Fouc et Mme Pauline Devannes dans le cadre du dispositif d'aide à l'investissement des ménages pour les travaux d'aménagement, d'extension ou de rénovation d'une maison à usage d'habitation principale
Voir Arrêté n° 9055 VP du 13/09/2018
-------------------
- Arrêté n° 9056 VP du 13 septembre 2018 portant attribution d'une aide financière en faveur de M. et Mme David et Stéphanie Pelletane dans le cadre du dispositif d'aide à l'investissement des ménages pour les travaux d'aménagement, d'extension ou de rénovation d'une maison à usage d'habitation principale
Voir Arrêté n° 9056 VP du 13/09/2018
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 Page précédente 
