Journal Officiel 2018 N°75 du 18/09/2018
- Arrêté n° 9003 MET du 12 septembre 2018 portant modification des dispositions de l'article 2 de l'arrêté n° 2040 MET du 7 mars 2018, en ce qui concerne la durée de validité, en faveur de la subdivision de l'équipement des Tuamotu-Gambier
Voir Arrêté n° 9003 MET du 12/09/2018
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- Arrêté n° 9006 MET du 12 septembre 2018 autorisant la SARL Marama Tours à exercer l'activité d'exploitant de véhicule de remise sur l'île de Tahiti et portant délivrance d'une licence
Voir Arrêté n° 9006 MET du 12/09/2018
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- Arrêté n° 9053 MET du 12 septembre 2018 portant nomination de M. Bernard Prouvost, ingénieur subdivisionnaire, en qualité de chef de la section topographie de l'arrondissement infrastructure de la direction de l'équipement
Voir Arrêté n° 9053 MET du 12/09/2018
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- Arrêté n° 9054 MET du 12 septembre 2018 portant radiation de l'autorisation d'exercer la profession d'exploitant de taxi n° 021 TXT 01 et de la licence de taxi n° 1-021 sur l'île de Tahiti accordées à M. Benjamin Win
Voir Arrêté n° 9054 MET du 12/09/2018
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- Arrêté n° 9004 MET du 12 septembre 2018 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relative à la terre Tahuatara (plan n° 38) nécessaire à l'extension de l'aérodrome de Vahitahi, dans l'archipel des Tuamotu
Voir Arrêté n° 9004 MET du 12/09/2018
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- Arrêté n° 9005 MET du 12 septembre 2018 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relative à la terre Teiriiri (plan 3) nécessaire à la réalisation des travaux d'aménagement et de protection des berges de la rivière Putoa à Afareaitu dans la commune de Moorea-Maiao
Voir Arrêté n° 9005 MET du 12/09/2018
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- Arrêté municipal n° 234-2018 CTE du 11 septembre 2018 fixant le calendrier des épreuves physiques et sportives ainsi que la composition du jury au titre du recrutement de deux sapeurs-pompiers professionnels à temps complet et à l'engagement de dix sapeurs-pompiers volontaires au sein de la commune de Taiarapu-Est
Voir Arrêté n° 2342018 CTE du 11/09/2018
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- Loi n° 2018-778 du 10 septembre 2018 pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie
Voir Loi n° 2018-778 du 10/09/2018
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- Service de l'urbanisme. - Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent et des Tuamotu-Gambier pour la période du 27 au 31 août 2018
Voir Autres n° 2822 MLA.AU du 06/09/2018
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