Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2018 - Numéros normaux > Journal Officiel 2018 N°80 du 05/10/2018

Journal Officiel 2018 N°80 du 05/10/2018


  • Arrêté n° 9875 VP/DGAE du 27 septembre 2018 portant reconnaissance de 128 titres de propriété industrielle délivrés par l'Institut national de la propriété industrielle
    Voir Arrêté n° 9875 VP/DGAE du 27/09/2018
  • -------------------

  • Arrêté n° 9876 VP du 27 septembre 2018 portant attribution d'une aide financière en faveur de l'entreprise individuelle de M. William Wang Foo - Aqui Wong Foo au titre des aides à l'équipement des petites entreprises et à la création et à la revitalisation des petits commerces et des restaurants
    Voir Arrêté n° 9876 VP du 27/09/2018
  • -------------------

  • Arrêté n° 9877 VP du 27 septembre 2018 portant attribution d'une aide financière en faveur de l'entreprise individuelle de M. Nohoarii Cadousteau, au titre des aides à l'équipement des petites entreprises et à la création et à la revitalisation des petits commerces et des restaurants
    Voir Arrêté n° 9877 VP du 27/09/2018
  • -------------------

  • Arrêté n° 9878 VP du 27 septembre 2018 portant attribution d'une aide financière en faveur de l'entreprise individuelle de M. Nariihau Taruoura - Bora Bora Lagoon And Cultural Tour au titre des aides à l'équipement des petites entreprises et à la création et à la revitalisation des petits commerces et des restaurants
    Voir Arrêté n° 9878 VP du 27/09/2018
  • -------------------

  • Arrêté n° 9879 VP du 27 septembre 2018 portant attribution d'une aide financière en faveur de l'entreprise individuelle de Mme Mireille Binde - Mimitri au titre des aides à l'équipement des petites entreprises et à la création et à la revitalisation des petits commerces et des restaurants
    Voir Arrêté n° 9879 VP du 27/09/2018
  • -------------------

  • Arrêté n° 9880 VP du 27 septembre 2018 portant attribution d'une aide financière en faveur de l'entreprise individuelle de M. Nicolas Hirigoyen - Connect.In/Miel.A, au titre des aides à l'équipement des petites entreprises et à la création et à la revitalisation des petits commerces et des restaurants
    Voir Arrêté n° 9880 VP du 27/09/2018
  • -------------------

  • Arrêté n° 9881 VP du 27 septembre 2018 portant attribution d'une aide financière en faveur de l'entreprise individuelle de Mme Teretia Tupana épouse Tahiata au titre des aides à l'équipement des petites entreprises et à la création et à la revitalisation des petits commerces et des restaurants
    Voir Arrêté n° 9881 VP du 27/09/2018
  • -------------------

  • Arrêté n° 9882 VP du 27 septembre 2018 portant attribution d'une aide financière en faveur de l'entreprise individuelle de M. Manea Fabisch - Tupu Te Ta'i au titre des aides à l'équipement des petites entreprises et à la création et à la revitalisation des petits commerces et des restaurants
    Voir Arrêté n° 9882 VP du 27/09/2018
  • -------------------

  • Arrêté n° 9901 VP/DGAE du 28 septembre 2018 portant ouverture des quotas d'importation de certains fruits et légumes frais pour le mois d'octobre 2018
    Voir Arrêté n° 9901 VP/DGAE du 28/09/2018
  • -------------------

  • Arrêté n° 9908 VP du 1er octobre 2018 portant attribution d'une aide financière en faveur de Mme Patricia Gillet dans le cadre du dispositif d'aide à l'investissement des ménages pour les travaux d'aménagement, d'extension ou de rénovation d'une maison à usage d'habitation principale
    Voir Arrêté n° 9908 VP du 01/10/2018
  • -------------------

Page : 1   2   3   4   5   6  7   8   9   10   11  

Page précédente