Journal Officiel 2018 N°87 du 30/10/2018
- Arrêté n° 10840 MEJ du 23/10/2018
Arrêté n° 10840 MEJ du 23 octobre 2018 portant autorisation d'organisation de la course cycliste intitulée "Grand prix Team Orohena 2018" sur la voie publique - Arrêté n° 10884 MSP du 23/10/2018
Arrêté n° 10884 MSP du 23 octobre 2018 portant modification de l'arrêté n° 10704 MSP du 18 octobre 2018 portant renouvellement de l'agrément de Mme Louise Pani épouse Guigue en qualité d'accueillant familial - Arrêté n° 10942 MEJ du 24/10/2018
Arrêté n° 10942 MEJ du 24 octobre 2018 portant approbation de la décision budgétaire modificative n° 9 du collège Henri Hiro adoptée par le conseil d'établissement lors de la séance du 4 septembre 2018 - Arrêté n° 10761 MET du 19/10/2018
Arrêté n° 10761 MET du 19 octobre 2018 portant autorisation d'empiétement sur la servitude de curage du domaine public fluvial et d'empiétement de prospect sur le domaine public fluvial, au regard de la parcelle cadastrée section H n° 589 dépendant de la terre Ruheruhe Paevai, sise dans la commune de Faa'a, PK 4,800, côté montagne, au profit de M. Milko Manarani - Arrêté n° 10775 MET/DTT du 22/10/2018
Arrêté n° 10775 MET/DTT du 22 octobre 2018 portant suspension de la licence de taxi n° 1-160 de Mme Lisette Tunutu épouse Manate - Arrêté n° 10776 MET/DTT du 22/10/2018
Arrêté n° 10776 MET/DTT du 22 octobre 2018 portant remise en exploitation de la licence de taxi n° 1-050 de Mme Elena Teriietia épouse Yeong-Atin - Arrêté n° 10777 MET/DTT du 22/10/2018
Arrêté n° 10777 MET/DTT du 22 octobre 2018 portant suspension de la licence de taxi n° 1-051 de M. Félix Teiva - Arrêté n° 10778 MET du 22/10/2018
Arrêté n° 10778 MET du 22 octobre 2018 portant nomination de M. Patrick Martinez, ingénieur principal territorial, en qualité de chef de la subdivision études et travaux génie civil de l'arrondissement infrastructure de la direction de l'équipement - Arrêté n° 10779 MET du 22/10/2018
Arrêté n° 10779 MET du 22 octobre 2018 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial, en faveur de l'entreprise RG Travaux - Arrêté n° 10794 MET/DTT du 22/10/2018
Arrêté n° 10794 MET/DTT du 22 octobre 2018 portant modification de l'arrêté n° 2221 MET/DTT du 13 mars 2018 portant suspension provisoire supplémentaire de la licence de transport touristique n° 01C 05T délivrée à M. Raiarii Lagarde pour l'île de Tahiti
Page : 1   2   3   4   5   6   7   8   9   10   11  12