Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2018 - Numéros normaux > Journal Officiel 2018 N°87 du 30/10/2018

Journal Officiel 2018 N°87 du 30/10/2018

  • Arrêté n° 10956 VP du 24/10/2018
    Arrêté n° 10956 VP du 24 octobre 2018 accordant à M. Benjamin Tematahotoa le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle "apte à naviguer" pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 10795 MLA du 22/10/2018
    Arrêté n° 10795 MLA du 22 octobre 2018 portant attribution d'une aide financière en vue de favoriser la sortie d'indivision immobilière à Mme Hura Tefau
  • Arrêté n° 10796 MLA/DPAM du 22/10/2018
    Arrêté n° 10796 MLA/DPAM du 22 octobre 2018 portant modification de l'arrêté n° 8590 MET/DPAM du 7 septembre 2017 portant délivrance d'un agrément à l'EURL "Pacific Waves" pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Tahiti
  • Arrêté n° 10744 MTT du 19/10/2018
    Arrêté n° 10744 MTT du 19 octobre 2018 portant dérogation de caractère temporaire au principe du repos dominical en faveur de la société Cegelec
  • Arrêté n° 10745 MTT du 19/10/2018
    Arrêté n° 10745 MTT du 19 octobre 2018 portant dérogation de caractère temporaire au principe du repos dominical en faveur de la société Cegelec
  • Arrêté n° 10746 MED du 19/10/2018
    Arrêté n° 10746 MED du 19 octobre 2018 portant attribution d'une aide financière en vue de favoriser la sortie d'indivision immobilière à M. Taiau Mauri
  • Arrêté n° 10747 MED du 19/10/2018
    Arrêté n° 10747 MED du 19 octobre 2018 portant attribution d'une aide financière en vue de favoriser la sortie d'indivision immobilière au profit de M. Alfred Ramon Brothers-Teore
  • Arrêté n° 10748 MED du 19/10/2018
    Arrêté n° 10748 MED du 19 octobre 2018 portant attribution d'une aide financière en vue de favoriser la sortie d'indivision immobilière à Mme Virna Titaua Lucas veuve Piritua
  • Arrêté n° 10749 MED du 19/10/2018
    Arrêté n° 10749 MED du 19 octobre 2018 portant attribution d'une aide financière en vue de favoriser la sortie d'indivision immobilière à Mme Ervine Vahine Mahaa veuve Colombel
  • Arrêté n° 10750 MED du 19/10/2018
    Arrêté n° 10750 MED du 19 octobre 2018 abrogeant l'arrêté n° 140 PR du 7 mars 2016 et autorisant la résiliation du bail relatif à la location du lot n° 18 d'une superficie de 0,28 hectare dépendant du lotissement agricole "Bachelier", sis à Raiatea, commune de Taputapuatea, commune associée de Avera, au profit de M. Thierry Littiere

Page : 1   2   3   4   5   6   7  8   9   10   11   12  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données