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Journal Officiel 2018 N°92 NC du 16/11/2018


  • Arrêté n° 2305 CM du 9 novembre 2018 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Vélo club de Tahiti et des îles pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2018
    Voir Arrêté n° 2305 CM du 09/11/2018
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  • Arrêté n° 2306 CM du 9 novembre 2018 portant modification de l'arrêté n° 1778 CM du 6 octobre 2017 modifié portant création et organisation de la mention "plongée subaquatique" du brevet professionnel polynésien de guide d'activités physiques de pleine nature
    Voir Arrêté n° 2306 CM du 09/11/2018
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  • Arrêté n° 2307 CM du 9 novembre 2018 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de la SARL Société d'exploitation de bois marquisienne
    Voir Arrêté n° 2307 CM du 09/11/2018
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  • Arrêté n° 2310 CM du 12 novembre 2018 approuvant l'attribution d'un quota de gazole détaxé en faveur de l'EURL Taiarapu Transports pour le bimestre juillet/août 2017, au titre du transport public routier scolaire de personnes sur l'île de Moorea
    Voir Arrêté n° 2310 CM du 12/11/2018
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  • Arrêté n° 2311 CM du 12 novembre 2018 approuvant l'attribution d'un quota de gazole détaxé en faveur de l'EURL Taiarapu Transports pour le bimestre septembre/octobre 2017, au titre du transport public routier scolaire de personnes sur l'île de Moorea
    Voir Arrêté n° 2311 CM du 12/11/2018
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  • Arrêté n° 2312 CM du 12 novembre 2018 approuvant l'attribution d'un quota de gazole détaxé en faveur de l'EURL Taiarapu Transports pour le bimestre novembre/décembre 2017, au titre du transport public routier scolaire de personnes sur l'île de Moorea
    Voir Arrêté n° 2312 CM du 12/11/2018
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  • Arrêté n° 2313 CM du 12 novembre 2018 approuvant l'attribution d'un quota de gazole détaxé en faveur de l'EURL Taiarapu Transports pour le bimestre janvier/février 2018, au titre du transport public routier scolaire de personnes sur l'île de Moorea
    Voir Arrêté n° 2313 CM du 12/11/2018
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  • Arrêté n° 2314 CM du 12 novembre 2018 approuvant l'attribution d'un quota de gazole détaxé en faveur de l'EURL Taiarapu Transports pour le bimestre mars/avril 2018, au titre du transport public routier scolaire de personnes sur l'île de Moorea
    Voir Arrêté n° 2314 CM du 12/11/2018
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  • Arrêté n° 2315 CM du 12 novembre 2018 approuvant l'attribution d'un quota de gazole détaxé en faveur de l'EURL Taiarapu Transports pour le bimestre mai/juin 2018, au titre du transport public routier scolaire de personnes sur l'île de Moorea
    Voir Arrêté n° 2315 CM du 12/11/2018
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  • Arrêté n° 2316 CM du 12 novembre 2018 approuvant l'attribution d'un quota de gazole détaxé en faveur de l'EURL Taiarapu Transports pour le bimestre juillet/août 2018, au titre du transport public routier scolaire de personnes sur l'île de Moorea pour l'année scolaire 2017/2018
    Voir Arrêté n° 2316 CM du 12/11/2018
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