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Journal Officiel 2018 N°92 NC du 16/11/2018


  • Arrêté n° 11383 VP du 7 novembre 2018 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Tiakirirava Ella Graffe sis à Takume, commune de Makemo (exploitant n° 98)
    Voir Arrêté n° 11383 VP du 07/11/2018
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  • Arrêté n° 11390 VP du 7 novembre 2018 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Jean-Yves Charlot Chaves sis à Takaroa, commune de Takaroa (exploitant n° 601)
    Voir Arrêté n° 11390 VP du 07/11/2018
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  • Arrêté n° 11391 VP du 7 novembre 2018 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Miteraima Maro sis à Takaroa, commune de Takaroa (exploitant n° 607)
    Voir Arrêté n° 11391 VP du 07/11/2018
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  • Arrêté n° 11392 VP du 7 novembre 2018 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Charles Avaemai sis à Manihi, commune de Manihi (exploitant n° 242)
    Voir Arrêté n° 11392 VP du 07/11/2018
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  • Arrêté n° 11393 VP du 7 novembre 2018 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Patamure sis à Manihi, commune de Manihi (exploitant n° 200)
    Voir Arrêté n° 11393 VP du 07/11/2018
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  • Arrêté n° 11394 VP du 7 novembre 2018 portant habilitation de M. Christophe Zaniewski en qualité d'agent spécial de la société AIG Europe SA
    Voir Arrêté n° 11394 VP du 07/11/2018
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  • Arrêté n° 11395 VP/DGAE du 7 novembre 2018 portant extension de la prorogation de 4 dépôts portant sur 14 dessins et modèles français
    Voir Arrêté n° 11395 VP/DGAE du 07/11/2018
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  • Arrêté n° 11414 VP du 7 novembre 2018 modifiant l'arrêté n° 8254 VP du 4 septembre 2018 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Martin Manariki Teahi sis à Takapoto, commune de Takaroa (exploitant n° 103)
    Voir Arrêté n° 11414 VP du 07/11/2018
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  • Arrêté n° 11415 VP du 7 novembre 2018 modifiant l'arrêté n° 11136 MPF du 6 novembre 2017 modifié portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Manu Eddy Patira sis à Ahe, commune de Manihi {exploitant n° 507)
    Voir Arrêté n° 11415 VP du 07/11/2018
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  • Arrêté n° 11416 VP du 7 novembre 2018 modifiant l'arrêté n° 10712 MPF du 25 octobre 2017 modifié portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Claude Nauta (fils) dit Ko sis à Arutua, commune de Arutua (exploitant n° 255)
    Voir Arrêté n° 11416 VP du 07/11/2018
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