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Journal Officiel 2018 N°92 NC du 16/11/2018


  • Arrêté n° 11487 MCE du 9 novembre 2018 portant délégation de signature à M. Terii Seaman, tavana hau de la circonscription des îles Tuamotu et Gambier
    Voir Arrêté n° 11487 MCE du 09/11/2018
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  • Arrêté n° 11361 MEJ du 7 novembre 2018 portant composition du jury et nomination des experts de l'examen de la mention "plongée subaquatique" du brevet professionnel polynésien de guide d'activités physiques de pleine nature
    Voir Arrêté n° 11361 MEJ du 07/11/2018
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  • Arrêté n° 11376 MFE du 7 novembre 2018 portant modification de l'arrêté n° 5330 MFE du 5 juin 2018 délégation de signature à Mme Christiane Ah Scha, directrice des solidarités, de la famille et de l'égalité
    Voir Arrêté n° 11376 MFE du 07/11/2018
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  • Arrêté n° 11374 MEJ du 7 novembre 2018 portant approbation de la décision budgétaire modificative n° 4 du collège de Arue adoptée par le conseil d'établissement lors de la séance du 11 septembre 2018
    Voir Arrêté n° 11374 MEJ du 07/11/2018
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  • Arrêté n° 11375 MEJ du 7 novembre 2018 portant approbation de la décision budgétaire modificative n° 5 du lycée hôtelier de Tahiti adoptée par le conseil d'établissement lors de la séance du 8 octobre 2018
    Voir Arrêté n° 11375 MEJ du 07/11/2018
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  • Arrêté n° 11384 MEJ du 7 novembre 2018 portant composition du jury de la session d'examen du brevet de surveillant aquatique en Polynésie française organisée le 17 novembre 2018 à Tahiti
    Voir Arrêté n° 11384 MEJ du 07/11/2018
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  • Arrêté n° 11512 MEJ du 9 novembre 2018 portant composition du jury et nomination des experts de la formation à la mention "tennis" du brevet professionnel polynésien d'éducateur sportif, organisée en 2018 et 2019 par l'institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 11512 MEJ du 09/11/2018
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  • Arrêté n° 11442 MET du 8 novembre 2018 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial, au profit de la direction de l'équipement (subdivision territoriale de Tahiti)
    Voir Arrêté n° 11442 MET du 08/11/2018
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  • Arrêté n° 11443 MET du 8 novembre 2018 portant modification des dispositions de l'arrêté n° 6604 MET du 5 août 2016, en faveur de l'EURL Chong On Yin Jean
    Voir Arrêté n° 11443 MET du 08/11/2018
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  • Arrêté n° 11448 MET du 8 novembre 2018 portant radiation de la licence touristique n° 02C 65T accordée à M. Alphonse Faufau et portant modification de l'arrêté n° 276 MET du 8 janvier 2018
    Voir Arrêté n° 11448 MET du 08/11/2018
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