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Journal Officiel 2018 N°92 NC du 16/11/2018


  • Arrêté n° 1029 DIE/FIP du 5 novembre 2018 portant modification de l'arrêté n° 185 DIE/FIP du 4 avril 2017 relatif à l'opération "Financements des équipements informatiques nécessaires au projet Actes" de la commune de Taputapuatea. Volet : Acquisition de matériels informatiques et de logiciels, année de programmation : 2017
    Voir Arrêté n° 1029 DIE/FIP du 05/11/2018
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  • Arrêté n° 1030 DIE/FIP du 5 novembre 2018 portant modification de l'arrêté n° 330 DIE/FIP du 30 avril 2018 relatif à l'opération "Remplacement de la sirène de TIVA". Volet : Incendie-secours, année de programmation : 2018
    Voir Arrêté n° 1030 DIE/FIP du 05/11/2018
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  • Arrêté n° 30845-2018 VRPF/DABF du 5 novembre 2018 portant versement de la subvention au titre des ressources pédagogiques numériques et des équipements numériques - Dotation 2018
    Voir Arrêté n° 308452018 VRPF/DABF du 05/11/2018
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  • Arrêté n° 2298 CM du 8 novembre 2018 accordant à la SCA Rainbow l'exonération du paiement des droits d'enregistrement relative à l'acte d'acquisition du navire de pêche "Santa Raïssa" PY 2167
    Voir Arrêté n° 2298 CM du 08/11/2018
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  • Arrêté n° 2299 CM du 8 novembre 2018 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'Etablissement de gestion et d'aménagement de Teva pour l'acquisition de matériel industriel destiné au golf
    Voir Arrêté n° 2299 CM du 08/11/2018
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  • Arrêté n° 2300 CM du 8 novembre 2018 portant approbation de l'avenant 2 à la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée n° 280 MEE du 12 janvier 2017 relative au projet d'aménagement du parc paysager Aorai Tini Hau
    Voir Arrêté n° 2300 CM du 08/11/2018
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  • Arrêté n° 2301 CM du 9 novembre 2018 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Section sportive jeunesse marquisienne de football pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2018
    Voir Arrêté n° 2301 CM du 09/11/2018
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  • Arrêté n° 2302 CM du 9 novembre 2018 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'association Manihi va'a pour l'acquisition d'un va'a V6 Matahina de compétition
    Voir Arrêté n° 2302 CM du 09/11/2018
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  • Arrêté n° 2303 CM du 9 novembre 2018 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'association Rairoa va'a pour l'acquisition d'un va'a V6
    Voir Arrêté n° 2303 CM du 09/11/2018
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  • Arrêté n° 2304 CM du 9 novembre 2018 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Te Firi Nape pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2018
    Voir Arrêté n° 2304 CM du 09/11/2018
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