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Journal Officiel 2018 N°92 NC du 16/11/2018

  • Arrêté n° 1029 DIE/FIP du 05/11/2018
    Arrêté n° 1029 DIE/FIP du 5 novembre 2018 portant modification de l'arrêté n° 185 DIE/FIP du 4 avril 2017 relatif à l'opération "Financements des équipements informatiques nécessaires au projet Actes" de la commune de Taputapuatea. Volet : Acquisition de matériels informatiques et de logiciels, année de programmation : 2017
  • Arrêté n° 1030 DIE/FIP du 05/11/2018
    Arrêté n° 1030 DIE/FIP du 5 novembre 2018 portant modification de l'arrêté n° 330 DIE/FIP du 30 avril 2018 relatif à l'opération "Remplacement de la sirène de TIVA". Volet : Incendie-secours, année de programmation : 2018
  • Arrêté n° 308452018 VRPF/DABF du 05/11/2018
    Arrêté n° 30845-2018 VRPF/DABF du 5 novembre 2018 portant versement de la subvention au titre des ressources pédagogiques numériques et des équipements numériques - Dotation 2018
  • Arrêté n° 2298 CM du 08/11/2018
    Arrêté n° 2298 CM du 8 novembre 2018 accordant à la SCA Rainbow l'exonération du paiement des droits d'enregistrement relative à l'acte d'acquisition du navire de pêche "Santa Raïssa" PY 2167
  • Arrêté n° 2299 CM du 08/11/2018
    Arrêté n° 2299 CM du 8 novembre 2018 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'Etablissement de gestion et d'aménagement de Teva pour l'acquisition de matériel industriel destiné au golf
  • Arrêté n° 2300 CM du 08/11/2018
    Arrêté n° 2300 CM du 8 novembre 2018 portant approbation de l'avenant 2 à la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée n° 280 MEE du 12 janvier 2017 relative au projet d'aménagement du parc paysager Aorai Tini Hau
  • Arrêté n° 2301 CM du 09/11/2018
    Arrêté n° 2301 CM du 9 novembre 2018 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Section sportive jeunesse marquisienne de football pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2018
  • Arrêté n° 2302 CM du 09/11/2018
    Arrêté n° 2302 CM du 9 novembre 2018 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'association Manihi va'a pour l'acquisition d'un va'a V6 Matahina de compétition
  • Arrêté n° 2303 CM du 09/11/2018
    Arrêté n° 2303 CM du 9 novembre 2018 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'association Rairoa va'a pour l'acquisition d'un va'a V6
  • Arrêté n° 2304 CM du 09/11/2018
    Arrêté n° 2304 CM du 9 novembre 2018 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Te Firi Nape pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2018

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