Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2018 - Numéros normaux > Journal Officiel 2018 N°94 du 23/11/2018

Journal Officiel 2018 N°94 du 23/11/2018

  • Arrêté n° 2339 CM du 16/11/2018
    Arrêté n° 2339 CM du 16 novembre 2018 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la SARL Archipel Production pour participer au financement du projet télévisuel "Ohipa Maitai, saison 2"
  • Arrêté n° 2340 CM du 16/11/2018
    Arrêté n° 2340 CM du 16 novembre 2018 relatif à l'indice des prix de détail à la consommation familiale du mois d'octobre 2018
  • Arrêté n° 2341 CM du 16/11/2018
    Arrêté n° 2341 CM du 16 novembre 2018 constatant les index des travaux du bâtiment et des travaux publics pour le mois d'octobre 2018
  • Arrêté n° 2342 CM du 16/11/2018
    Arrêté n° 2342 CM du 16 novembre 2018 constatant les index hybrides pour le mois d'octobre 2018
  • Arrêté n° 2343 CM du 16/11/2018
    Arrêté n° 2343 CM du 16 novembre 2018 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Tamarii Poerava pour financer son projet de spectacle à l'Olympia à Paris le 19 janvier 2019
  • Arrêté n° 2345 CM du 16/11/2018
    Arrêté n° 2345 CM du 16 novembre 2018 portant suppression de l'office d'huissier de justice de Raiatea, nomination d'un huissier de justice associé et ouverture d'un bureau annexe à Raiatea
  • Arrêté n° 2346 CM du 16/11/2018
    Arrêté n° 2346 CM du 16 novembre 2018 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Hubert Temarii Souyou Apeang, sis à Raroia, commune de Makemo (exploitant n° 89)
  • Arrêté n° 2347 CM du 16/11/2018
    Arrêté n° 2347 CM du 16 novembre 2018 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Tamarahi Perles, sise à Ahe, commune de Manihi (exploitant n° 376)
  • Arrêté n° 2348 CM du 16/11/2018
    Arrêté n° 2348 CM du 16 novembre 2018 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Lucien Charles Steiner, sis à Fakarava, commune de Fakarava (exploitant n° 48)
  • Arrêté n° 2349 CM du 16/11/2018
    Arrêté n° 2349 CM du 16 novembre 2018 portant modification de l'arrêté n° 260 CM du 26 février 2018 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Jean-Louis Yee Sou Pein Tetia Apeang, sis à Manihi, commune de Manihi (exploitant n° 338)

Page : 1   2   3  4   5   6   7   8   9   10   11   12   13   14   15   16   17  

X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.