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Journal Officiel 2018 N°94 du 23/11/2018


  • Arrêté n° 2339 CM du 16 novembre 2018 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la SARL Archipel Production pour participer au financement du projet télévisuel "Ohipa Maitai, saison 2"
    Voir Arrêté n° 2339 CM du 16/11/2018
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  • Arrêté n° 2340 CM du 16 novembre 2018 relatif à l'indice des prix de détail à la consommation familiale du mois d'octobre 2018
    Voir Arrêté n° 2340 CM du 16/11/2018
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  • Arrêté n° 2341 CM du 16 novembre 2018 constatant les index des travaux du bâtiment et des travaux publics pour le mois d'octobre 2018
    Voir Arrêté n° 2341 CM du 16/11/2018
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  • Arrêté n° 2342 CM du 16 novembre 2018 constatant les index hybrides pour le mois d'octobre 2018
    Voir Arrêté n° 2342 CM du 16/11/2018
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  • Arrêté n° 2343 CM du 16 novembre 2018 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Tamarii Poerava pour financer son projet de spectacle à l'Olympia à Paris le 19 janvier 2019
    Voir Arrêté n° 2343 CM du 16/11/2018
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  • Arrêté n° 2345 CM du 16 novembre 2018 portant suppression de l'office d'huissier de justice de Raiatea, nomination d'un huissier de justice associé et ouverture d'un bureau annexe à Raiatea
    Voir Arrêté n° 2345 CM du 16/11/2018
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  • Arrêté n° 2346 CM du 16 novembre 2018 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Hubert Temarii Souyou Apeang, sis à Raroia, commune de Makemo (exploitant n° 89)
    Voir Arrêté n° 2346 CM du 16/11/2018
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  • Arrêté n° 2347 CM du 16 novembre 2018 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Tamarahi Perles, sise à Ahe, commune de Manihi (exploitant n° 376)
    Voir Arrêté n° 2347 CM du 16/11/2018
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  • Arrêté n° 2348 CM du 16 novembre 2018 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Lucien Charles Steiner, sis à Fakarava, commune de Fakarava (exploitant n° 48)
    Voir Arrêté n° 2348 CM du 16/11/2018
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  • Arrêté n° 2349 CM du 16 novembre 2018 portant modification de l'arrêté n° 260 CM du 26 février 2018 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Jean-Louis Yee Sou Pein Tetia Apeang, sis à Manihi, commune de Manihi (exploitant n° 338)
    Voir Arrêté n° 2349 CM du 16/11/2018
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