Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2019 - Numéros normaux > Journal Officiel 2019 N°12 du 08/02/2019

Journal Officiel 2019 N°12 du 08/02/2019


  • Arrêté n° 1054 MTT du 31 janvier 2019 portant attribution d'une licence de navigation charter "grande plaisance" à la société Carisma SPA pour le navire à voile "Ohana"
    Voir Arrêté n° 1054 MTT du 31/01/2019
  • -------------------

  • Arrêté n° 1100 MTT du 4 février 2019 portant désignation des membres du jury pour la délivrance du titre professionnel "agent de maintenance en marine de plaisance"
    Voir Arrêté n° 1100 MTT du 04/02/2019
  • -------------------

  • Arrêté n° 1051 MED/DAF du 31 janvier 2019 portant affectation de plusieurs véhicules administratifs au profit de la direction des transports terrestres
    Voir Arrêté n° 1051 MED/DAF du 31/01/2019
  • -------------------

  • Arrêté n° 1052 MED/DAF du 31 janvier 2019 portant affectation de plusieurs véhicules administratifs au profit de la direction du travail
    Voir Arrêté n° 1052 MED/DAF du 31/01/2019
  • -------------------

  • Arrêté n° 1070 MED du 1er février 2019 modifiant l'arrêté n° 5386 MED du 7 juin 2018 modifié portant délégation de signature à Mme Loyana Legall, directrice des affaires foncières
    Voir Arrêté n° 1070 MED du 01/02/2019
  • -------------------

  • Arrêté n° 1071 MED du 1er février 2019 portant affectation de la parcelle cadastrée commune de Pirae, section 1 n° 302, au profit de la direction de la biosécurité
    Voir Arrêté n° 1071 MED du 01/02/2019
  • -------------------

  • Arrêté n° 1072 MED du 1er février 2019 portant modification de l'arrêté n° 1740 MLV du 25 février 2015 portant affectation des parcelles dépendant de la propriété Labbe, Moemoe 1, cadastrées commune de Pirae, section I n° 184 et n° 193, au profit du service du développement rural
    Voir Arrêté n° 1072 MED du 01/02/2019
  • -------------------

  • Arrêté n° 1098 MED du 4 février 2019 autorisant le renouvellement de la location du lot n° 11 cadastré section NA n° 9 dépendant de la terre dénommée "domaine de Faaroa" sis à Raiatea, commune de Taputapuatea, commune associée de Avera, au profit de M. Luc Fabre et Mme Jasmine Moutame épouse Fabre
    Voir Arrêté n° 1098 MED du 04/02/2019
  • -------------------

  • Arrêté n° 1099 MED du 4 février 2019 autorisant la location d'une emprise à détacher de la parcelle de terre domaniale dénommée "Tepapa et Tehono : partie", cadastrée section CD n° 7, sise à Hatiheu commune de Nuku Hiva, au profit de M. Roger Teikiehuupoko
    Voir Arrêté n° 1099 MED du 04/02/2019
  • -------------------

  • Arrêté n° 1040 MAE/DGRH du 31 janvier 2019 mettant fin à la décharge partielle d'activité de service octroyée à M. Etienne Tama, moniteur d'enseignement pratique, pour exercer une activité syndicale auprès du syndicat territorial des instituteurs, professeurs et agents de l'éducation publique (STIP/AEP)
    Voir Arrêté n° 1040 MAE/DGRH du 31/01/2019
  • -------------------

Page : 1   2   3   4   5   6   7   8   9  10   11  

Page précédente