Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2019 - Numéros normaux > Journal Officiel 2019 N°18 du 01/03/2019

Journal Officiel 2019 N°18 du 01/03/2019

  • Arrêté n° 247 CM du 21/02/2019
    Arrêté n° 247 CM du 21 février 2019 rendant exécutoire la délibération n° 28-2018 CA/OPH du 26 octobre 2018 de l'Office polynésien de l'habitat portant abrogation de la délibération n° 05-2018 CA/OPH du 12 avril 2018 portant autorisation de la cession, à titre onéreux, par la SCI Terua au bénéfice de l'OPH, de 100 logements du projet immobilier "Terua" sis à Arue
  • Arrêté n° 259 CM du 22/02/2019
    Arrêté n° 259 CM du 22 février 2019 rendant exécutoire les délibérations n° 2014-1 et n° 2014-2 du 27 mars 2014, n° 2-2015 et n° 3-2015 du 13 avril 2015, n° 1-2016 et n° 2-2016 du 22 mars 2016, n° 4-2017 et n° 5-2017 du 24 avril 2017, n° 7-2018 et n° 8-2018 du 26 avril 2018 adoptant les comptes financiers du collège de Tipaerui et portant affectation des résultats de la section de fonction[...]
  • Arrêté n° 129 PR du 25/02/2019
    Arrêté n° 129 PR du 25 février 2019 portant modification de l'arrêté n° 1342 PR du 19 novembre 2018 portant nomination des membres du comité technique paritaire autonome n° 37 de la direction de l'équipement
  • Arrêté n° 132 PR du 26/02/2019
    Arrêté n° 132 PR du 26 février 2019 accordant la reconnaissance d'intérêt général de l'association sportive "Cercle d'aviron Polynésien, Marara"
  • Arrêté n° 133 PR du 26/02/2019
    Arrêté n° 133 PR du 26 février 2019 portant retrait de l'arrêté n° 1166 PR du 4 octobre 2018 approuvant l'attribution d'une aide individuelle à la création artistique et littéraire au profit de M. Jean-Paul Forest pour la réalisation d'une exposition artistique lors du 10e congrès "Early Pacific Migrations" à l'île de Pâques (Rapa Nui)
  • Arrêté n° 1751 VP du 14/02/2019
    Arrêté n° 1751 VP du 14 février 2019 accordant à M. Jaroslav Antony Vetea Veselsky le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle "apte à naviguer" pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 2179 VP/DGAE du 21/02/2019
    Arrêté n° 2179 VP du 21 février 2019 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de M. Angélo Tamati et Mme Bettyna Amaru pour la construction d'une maison à usage d'habitation principale ou de l'acquisition d'un logement neuf à usage d'habitation principale, dans le cadre du dispositif d'aide à l'investissement des ménages
  • Arrêté n° 2217 VP/DGAE du 22/02/2019
    Arrêté n° 2217 VP/DGAE du 22 février 2019 portant reconnaissance de 116 titres de propriété industrielle délivrés par l'Institut national de la propriété industrielle
  • Arrêté n° 2286 VP/DGAE du 25/02/2019
    Arrêté n° 2286 VP/DGAE du 25 février 2019 portant extension des renouvellements de 103 marques françaises
  • Décision n° 2287 VP/DGAE du 25/02/2019
    Décision n° 2287 VP/DGAE du 25 février 2019 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3579595

Page : 1   2   3   4   5  6   7   8   9  

X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.