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Journal Officiel 2019 N°22 NC du 15/03/2019

  • Arrêté n° 2822 MCE du 11/03/2019
    Arrêté n° 2822 MCE du 11 mars 2019 autorisant M. Guillaume Molle à effectuer une campagne de fouilles archéologiques sur les terres Katipa, Fakatenikore, Gigiti et Ariahaiko sises dans la commune de Fangatau, atoll de Fakahina, archipel des Tuamotu
  • Arrêté n° 2798 MET du 11/03/2019
    Arrêté n° 2798 MET du 11 mars 2019 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial, en faveur de la commune de Taiarapu-Est
  • Arrêté n° 2807 MET du 11/03/2019
    Arrêté n° 2807 MET du 11 mars 2019 portant autorisation d'empiétement sur la servitude de curage du domaine public fluvial sis à Pueu, PK 7,200, côté mer, commune de Taiarapu-Est, au profit de Mme Colette Pugibet
  • Délibération n° 332018 du 30/11/2018
    Délibération municipale n° 33-2018 du 30 novembre 2018 adoptant le drapeau de l'archipel des Marquises (communauté de communes des îles Marquises)
  • Arrêté du 01/03/2019
    Arrêté du 1er mars 2019 fixant la liste des zones interdites à la prise de vue aérienne par appareil photographique, cinématographique ou tout autre capteur
  • Publication n° 882 MLA/AU.D du 07/03/2019
    Service de l'urbanisme.- 1° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Australes pour le mois de janvier 2019 (période du 3 au 30 janvier 2019)
  • Publication du 07/03/2019
    Direction régionale des douanes.- Cours des changes (période du 15 au 28 mars 2019 inclus)
  • Publication n° 879 MLA/AU.D du 07/03/2019
    Service de l'urbanisme.- 2° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Sous-le-Vent du 1er au 8 février 2019
  • Publication n° 914 MLA/SAU.D du 08/03/2019
    Service de l'urbanisme.- 3° Certificat de conformité des travaux de modification du cahier des charges pour la division en deux lots du lot n° 6-36 du lotissement "Puunui 1re tranche, parcelles 2 à 7" cadastré section HX n° 97, sis à Toahotu, présentée par Me. Julien Chan et Me. Jeanne Lollichon, notaires associés, pour le compte de M. et Mme Gil et Rebecca Roesler
  • Arrêté n° 372 CM du 13/03/2019
    Arrêté n° 372 CM du 13 mars 2019 portant nomination de M. Rémi Grouzelle en qualité de directeur général de l'établissement public à caractère industriel et commercial Grands Projets de Polynésie

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