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Journal Officiel 2019 N°25 du 26/03/2019


  • Arrêté n° 3234 MET du 19 mars 2019 portant nomination de M. Heitapu Franck Ferrand, adjoint au chef du parc à matériel, en qualité de chef du parc à matériel par intérim de la direction de l'équipement
    Voir Arrêté n° 3234 MET du 19/03/2019
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  • Arrêté n° 3235 MET du 19 mars 2019 portant autorisation d'extraction de matériaux sur le domaine public maritime, en faveur de la subdivision de l'équipement des Tuamotu-Gambier
    Voir Arrêté n° 3235 MET du 19/03/2019
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  • Voeu n° 1 CESC du 4 mars 2019 relatif à la mise en oeuvre des positions publiques polynésiennes à l'aune du Grand débat national (erratum publié au JOPF n° 27 du 2 avril 2019 à la page 5952)
    Voir Autres n° 1 CESC du 04/03/2019
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  • Délibération municipale n° 43-2019 du 9 mars 2019 relative à la convention entre la Polynésie française et la commune de Bora Bora pour la délivrance des extraits de plans cadastraux
    Voir Délibération n° 432019 du 09/03/2019
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  • Avenant n° 3 du contrat d'affermage du service d'assainissement des eaux usées (commune de Bora Bora)
    Voir Avenant n° 3 du 18/03/2019
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