Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2019 - Numéros normaux > Journal Officiel 2019 N°3 du 08/01/2019

Journal Officiel 2019 N°3 du 08/01/2019


  • Arrêté n° 14212 MED du 31 décembre 2018 portant octroi d'une aide financière à M. Charles Manarani
    Voir Arrêté n° 14212 MED du 31/12/2018
  • -------------------

  • Arrêté n° 14213 MED du 31 décembre 2018 portant modification de l'arrêté n° 1090 MAA du 4 mars 2010 relatif à la liste des vétérinaires habilités à réaliser l'évaluation comportementale des chiens dans le cadre de l'article L .211-12-1 du code rural
    Voir Arrêté n° 14213 MED du 31/12/2018
  • -------------------

  • Arrêté n° 14215 MED du 31 décembre 2018 modifiant l'arrêté n° 4780 MLA du 8 juillet 2013, autorisant la location de la parcelle de terre domaniale dénommée "Faraao 2", cadastrée commune de Arutua, section C n° 39, sise atoll de Kaukura, au profit de M. Augustin Hotuarii Seino
    Voir Arrêté n° 14215 MED du 31/12/2018
  • -------------------

  • Arrêté n° 14261 MED du 31 décembre 2018 portant cession de matériels et intrants à prix réduit à M. Ernest Solomona Putaohe dans le cadre des aides au développement des cocoteraies
    Voir Arrêté n° 14261 MED du 31/12/2018
  • -------------------

  • Arrêté n° 14285 MED du 31 décembre 2018 autorisant la location de la parcelle dépendant de la terre dénommée Kaohaoroa ou Haokaoroa, cadastrée section CX n° 19, sise à Aratika commune de Fakarava, commune associée de Kauehi, au profit de Mme Vaea Tarahu
    Voir Arrêté n° 14285 MED du 31/12/2018
  • -------------------

  • Arrêté n° 20 MED du 2 janvier 2019 autorisant la location de la parcelle dépendant de la terre dénommée Tokaroa, sise à Raraka, commune associée de Kauehi, commune de Fakarava, section ST n° 7 d'une superficie totale de 27 210 mètres carrés, au profit de M. Pierre Kapu et de son épouse Mme Tipapa Jeanne née Tapi
    Voir Arrêté n° 20 MED du 02/01/2019
  • -------------------

  • Arrêté n° 23 MED du 2 janvier 2019 autorisant la location de parcelle dépendant de la terre dénommée Tupai, cadastrée section CC n° 48, sise commune de Moorea-Maiao, commune associée de Teavaro au profit de la SAS Texinfine Tahiti
    Voir Arrêté n° 23 MED du 02/01/2019
  • -------------------

  • Arrêté n° 24 MED du 2 janvier 2019 modifiant l'arrêté n° 5504 MLA du 30 juillet 2013, autorisant la location d'une emprise de 20 000 mètres carrés à détacher de la parcelle de terre dénommée "Kaohaoroa ou Haokaoroa", cadastrée section CX n° 6 sise à Aratika, commune de Fakarava, au profit de M. Emile Achille Faretoru Juventin
    Voir Arrêté n° 24 MED du 02/01/2019
  • -------------------

  • Arrêté n° 25 MED du 2 janvier 2019 modifiant l'arrêté n° 3434 MLV du 29 avril 2015, autorisant la location d'une emprise de 10 500 mètres carrés à détacher de la parcelle de terre dénommée "Kaohaoroa ou Haokaoroa", cadastrée section CX n° 6 sise à Aratika, commune de Fakarava, commune associée de Kauehi, d'une superficie totale de 141 134 mètres carrés, au profit de M. Michel Vidal
    Voir Arrêté n° 25 MED du 02/01/2019
  • -------------------

  • Arrêté n° 26 MED du 2 janvier 2019 modifiant l'arrêté n° 218 MLV du 13 janvier 2016, autorisant la location d'une emprise de 20 000 mètres carrés à détacher de la parcelle de terre dénommée "Kaohaoroa ou Haokaoroa", cadastrée section CX n° 6 sise à Aratika, commune de Fakarava, commune associée de Kauehi, au profit de M. Jean-Emile Raimana Brandon Tuohe
    Voir Arrêté n° 26 MED du 02/01/2019
  • -------------------

Page : 1   2   3   4   5   6   7  8   9   10   11   12  

Page précédente