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Journal Officiel 2019 N°57 du 16/07/2019

  • Arrêté n° 7721 MET du 09/07/2019
    Arrêté n° 7721 MET du 9 juillet 2019 portant autorisation d'exercer la profession d'exploitant de véhicule multi-transports sur l'île de Nuku Hiva n° 020 VMT-NKH 01 et portant attribution d'une licence de véhicule multi-transports à M. Timauohaeeka Louis Poihapapu
  • Arrêté n° 7722 MET du 09/07/2019
    Arrêté n° 7722 MET du 9 juillet 2019 portant autorisation d'exercer la profession d'exploitant de véhicule multi-transports sur l'île de Nuku Hiva n° 038 VMT-NKH 01 et portant attribution de deux licences de véhicule multi-transports à Mme Marguerite Heekua Ah Sam épouse Piriotua
  • Arrêté n° 7723 MET du 09/07/2019
    Arrêté n° 7723 MET du 9 juillet 2019 portant autorisation d'exercer la profession d'exploitant de véhicule multi-transports sur l'île de Nuku Hiva n° 039 VMT-NKH 01 et portant attribution d'une licence de véhicule multi-transports à Mme Aniata Tamara Rozenn Kimitete
  • Arrêté n° 7724 MET du 09/07/2019
    Arrêté n° 7724 MET du 9 juillet 2019 portant autorisation d'exercer la profession d'exploitant de véhicule multi-transports sur l'île de Nuku Hiva n° 040 VMT-NKH 01 et portant attribution d'une licence de véhicule multi-transports à M. Louis Heitoua Taata
  • Arrêté n° 7725 MET du 09/07/2019
    Arrêté n° 7725 MET du 9 juillet 2019 portant autorisation d'exercer la profession d'exploitant de véhicule multi-transports sur l'île de Nuku Hiva n° 041 VMT-NKH 01 et portant attribution d'une licence de véhicule multi-transports à M. Tata Maiehua Puhetini
  • Arrêté n° 7732 MET du 09/07/2019
    Arrêté n° 7732 MET du 9 juillet 2019 portant autorisation d'exercer la profession d'exploitant de véhicule multi-transports sur l'île de Nuku Hiva n° 032 VMT-NKH 01 et portant attribution d'une licence de véhicule multi-transports à Mme Jeanne d'Arc Teremihi épouse Richard
  • Arrêté n° 7733 MET du 09/07/2019
    Arrêté n° 7733 MET du 9 juillet 2019 portant autorisation d'exercer la profession d'exploitant de véhicule multi-transports sur l'île de Nuku Hiva n° 034 VMT-NKH 02 et portant attribution de deux licences de véhicule multi-transports à M. Alvane Alvarado
  • Arrêté n° 7419 du 04/07/2019
    Arrêté municipal n° 74-19 du 4 juillet 2019 portant modification de l'arrêté n° 339-18 du 18 septembre 2018 réglementant le stationnement et l'arrêt au droit du square communal "Benjamin-Bambridge" (commune de Paea)
  • Loi n° 2019-707 du 05/07/2019
    Erratum à l'intitulé de la loi organique n° 2019-707 du 5 juillet 2019, parue au JOPF n° 55 NC du 9 juillet 2019 à la page 12458
  • Texte adopté LP n° 2019-17 LP/APF du 08/07/2019
    Texte adopté n° 2019-17 LP/APF du 8 juillet 2019 de la loi du pays instituant un code de l'énergie de la Polynésie française et précisant le contenu de ses titres Ier et II

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