Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2019 - Numéros normaux > Journal Officiel 2019 N°64 du 09/08/2019

Journal Officiel 2019 N°64 du 09/08/2019


  • Arrêté n° 1461 CM du 1er août 2019 portant agrément de l'opération "Village des pêcheurs Hotuarea, études", commune de Faa'a et approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'Office polynésien de l'habitat pour financer cette opération
    Voir Arrêté n° 1461 CM du 01/08/2019
  • -------------------

  • Arrêté n° 1462 CM du 1er août 2019 portant insertion des articles A. 6231-2 à A. 6231-10 dans la "partie arrêtés" du Code du travail
    Voir Arrêté n° 1462 CM du 01/08/2019
  • -------------------

  • Arrêté n° 1463 CM du 1er août 2019 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Manahau Tahiti pour l'organisation du festival Ia Marae Te Ao danses et musiques du monde à Tahiti en 2019
    Voir Arrêté n° 1463 CM du 01/08/2019
  • -------------------

  • Arrêté n° 1464 CM du 1er août 2019 approuvant l'attribution d'une aide au développement en faveur de la SARL Vanira Lodge pour la rénovation d'une pension de famille, dénommée "Vanira Lodge"
    Voir Arrêté n° 1464 CM du 01/08/2019
  • -------------------

  • Arrêté n° 1465 CM du 1er août 2019 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération d'athlétisme de Polynésie française pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2019
    Voir Arrêté n° 1465 CM du 01/08/2019
  • -------------------

  • Arrêté n° 1466 CM du 1er août 2019 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du Comité olympique de Polynésie française pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2019
    Voir Arrêté n° 1466 CM du 01/08/2019
  • -------------------

  • Arrêté n° 1467 CM du 1er août 2019 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération tahitienne de Kayak pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2019
    Voir Arrêté n° 1467 CM du 01/08/2019
  • -------------------

  • Arrêté n° 1468 CM du 1er août 2019 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération tahitienne de basket-ball pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2019
    Voir Arrêté n° 1468 CM du 01/08/2019
  • -------------------

  • Arrêté n° 1469 CM du 1er août 2019 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du Club de natation du Tapioi pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2019
    Voir Arrêté n° 1469 CM du 01/08/2019
  • -------------------

  • Arrêté n° 1470 CM du 1er août 2019 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Vaiete pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2019
    Voir Arrêté n° 1470 CM du 01/08/2019
  • -------------------

Page : 1   2  3   4   5   6   7   8   9   10   11   12   13   14  

Page précédente