Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2019 - Numéros normaux > Journal Officiel 2019 N°64 du 09/08/2019

Journal Officiel 2019 N°64 du 09/08/2019


  • Arrêté n° 1481 CM du 1er août 2019 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération polynésienne de rugby pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2019
    Voir Arrêté n° 1481 CM du 01/08/2019
  • -------------------

  • Arrêté n° 1482 CM du 1er août 2019 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'établissement public Vanille de Tahiti pour financer divers travaux d'aménagement et la construction de 3 ateliers de préparation et de stockage de gousses de vanille aux Fare Vanira de Tahiti, de Raiatea et de Tahaa
    Voir Arrêté n° 1482 CM du 01/08/2019
  • -------------------

  • Arrêté n° 1483 CM du 1er août 2019 portant approbation de la convention d'interconnexion établie entre la société ViTi et la société Pacific Mobile Telecom (PMT)
    Voir Arrêté n° 1483 CM du 01/08/2019
  • -------------------

  • Arrêté n° 1484 CM du 1er août 2019 portant approbation de la convention d'interconnexion établie entre la société ViTi et la société par actions simplifiée Onati (SAS Onati)
    Voir Arrêté n° 1484 CM du 01/08/2019
  • -------------------

  • Arrêté n° 1485 CM du 1er août 2019 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du comité organisateur des expositions artisanales des Australes relatif à la mise en place et l'organisation du 18e salon des Australes, qui aura lieu du 21 octobre au 3 novembre 2019, dans le hall de l'assemblée de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 1485 CM du 01/08/2019
  • -------------------

  • Arrêté n° 1487 CM du 1er août 2019 accordant des dérogations au règlement d'urbanisme de l'agglomération de Papeete, Pirae et Arue à M. Bertrand Portier, architecte et mandataire de M. Louis Wane dans le cadre du projet de rénovation et d'extension du centre commercial "Carrefour Arue" sur les parcelles cadastrées n° 86 à n° 99, n° 160, n° 177, n° 225, n° 226, n° 413, n° 414, n° 422 et n° 42[...]
    Voir Arrêté n° 1487 CM du 01/08/2019
  • -------------------

  • Arrêté n° 1488 CM du 1er août 2019 relatif au lancement de la procédure permettant la révision du plan général d'aménagement de la commune de Pirae
    Voir Arrêté n° 1488 CM du 01/08/2019
  • -------------------

  • Arrêté n° 1489 CM du 1er août 2019 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association "Brigade verte" pour l'organisation de deux évènementiels "Clean Up Days"
    Voir Arrêté n° 1489 CM du 01/08/2019
  • -------------------

  • Arrêté n° 1490 CM du 1er août 2019 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du lycée professionnel de Mahina pour financer le renouvellement des lits et des matelas de l'internat
    Voir Arrêté n° 1490 CM du 01/08/2019
  • -------------------

  • Arrêté n° 1491 CM du 1er août 2019 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du lycée professionnel de Mahina pour financer le renouvellement des armoires de l'internat
    Voir Arrêté n° 1491 CM du 01/08/2019
  • -------------------

Page : 1   2   3   4  5   6   7   8   9   10   11   12   13   14  

Page précédente