Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2019 - Numéros normaux > Journal Officiel 2019 N°64 du 09/08/2019

Journal Officiel 2019 N°64 du 09/08/2019

  • Arrêté n° 1502 CM du 01/08/2019
    Arrêté n° 1502 CM du 1er août 2019 modifiant l'annexe de l'arrêté n° 1175 CM du 20 décembre 1993 modifié portant application de la délibération n° 93-52 AT du 1O juin 1993 modifiée et fixant la liste des produits bénéficiant d'une suspension du droit de douane
  • Arrêté n° 1503 CM du 01/08/2019
    Arrêté n° 1503 CM du 1er août 2019 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de la société Tahiti Marine Entretien, au titre des aides à l'équipement des petites entreprises et à la création et à la revitalisation des petits commerces et des restaurants
  • Arrêté n° 1504 CM du 01/08/2019
    Arrêté n° 1504 CM du 1er août 2019 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de la société AME Etanchéité, au titre des aides à l'équipement des petites entreprises et à la création et à la revitalisation des petits commerces et des restaurants
  • Arrêté n° 1505 CM du 01/08/2019
    Arrêté n° 1505 CM du 1er août 2019 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de la société MD BAT, au titre des aides à l'équipement des petites entreprises et à la création et à la revitalisation des petits commerces et des restaurants
  • Arrêté n° 1506 CM du 01/08/2019
    Arrêté n° 1506 CM du 1er août 2019 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de la société Villas de Tahiti, au titre des aides à l'équipement des petites entreprises et à la création et à la revitalisation des petits commerces et des restaurants
  • Arrêté n° 1507 CM du 01/08/2019
    Arrêté n° 1507 CM du 1er août 2019 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de la société Sarl AG Optic au titre des aides à l'équipement des petites entreprises et à la création et à la revitalisation des petits commerces et des restaurants
  • Arrêté n° 1508 CM du 01/08/2019
    Arrêté n° 1508 CM du 1er août 2019 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de la société Anavai Création, au titre des aides à l'équipement des petites entreprises et à la création et à la revitalisation des petits commerces et des restaurants
  • Arrêté n° 1509 CM du 01/08/2019
    Arrêté n° 1509 CM du 1er août 2019 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de la société Black Coffee, au titre des aides à l'équipement des petites entreprises et à la création et à la revitalisation des petits commerces et des restaurants
  • Arrêté n° 1510 CM du 01/08/2019
    Arrêté n° 1510 CM du 1er août 2019 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de la société l'Epicerie, au titre des aides à l'équipement des petites entreprises et à la création et à la revitalisation des petits commerces et des restaurants
  • Arrêté n° 1511 CM du 01/08/2019
    Arrêté n° 1511 CM du 1er août 2019 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de la société SARL Perle Mon Amour, au titre des aides à l'équipement des petites entreprises et à la création et à la revitalisation des petits commerces et des restaurants

Page : 1   2   3   4   5   6  7   8   9   10   11   12   13   14  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données