Journal Officiel 2019 N°68 du 23/08/2019
- Arrêté n° 9168 VP du 14 août 2019 portant modification de l'arrêté n° 2589 MRM du 10 avril 2012 accordant à M. Raiarii Puairau le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 9168 VP du 14/08/2019
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- Arrêté n° 9169 VP du 14 août 2019 portant modification de l'arrêté n° 24 MRM du 2 janvier 2014 accordant à la SCA Wild Tahitian Tuna le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 9169 VP du 14/08/2019
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- Arrêté n° 9172 VP du 14 août 2019 accordant à M. Tepano Viritahi Tevaearai le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle "projet de construction" pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 9172 VP du 14/08/2019
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- Arrêté n° 9173 VP du 14 août 2019 accordant à M. Joseph Tuterai Apuarii le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle "projet de construction" pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 9173 VP du 14/08/2019
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- Arrêté n° 9174 VP du 14 août 2019 accordant à M. David Tenauri Wong Pô le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle "projet de construction" pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 9174 VP du 14/08/2019
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- Arrêté n° 9175 VP du 14 août 2019 accordant à M. Nelson Teauarii Tehani Teriitehau le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle "projet de construction" pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 9175 VP du 14/08/2019
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- Arrêté n° 9188 VP du 14 août 2019 portant abrogation de l'arrêté n° 139 MPA du 4 novembre 2008 accordant à M. Frédéric Bonno le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 9188 VP du 14/08/2019
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- Arrêté n° 9189 VP du 14 août 2019 portant abrogation de l'arrêté n° 9282 MRM du 14 décembre 2012 accordant à Mme Raitini Stéphanie Mahealanie Hamblin le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 9189 VP du 14/08/2019
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- Arrêté n° 9190 VP du 14 août 2019 portant abrogation de l'arrêté n° 3064 MRM du 2 avril 2014 accordant à M. Punua Rudy Punuaaitua le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 9190 VP du 14/08/2019
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- Arrêté n° 9191 VP du 14 août 2019 portant abrogation de l'arrêté n° 1164 MPF du 7 février 2018 accordant à M. Teahio Mahai le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 9191 VP du 14/08/2019
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