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Journal Officiel 2019 N°69 du 27/08/2019


  • Arrêté n° 9321 VP du 20 août 2019 portant abrogation de l'arrêté n° 5324 MRM du 29 août 2011 accordant à M. Vaiea Kevan Max Taputu le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 9321 VP du 20/08/2019
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  • Arrêté n° 9322 VP du 20 août 2019 portant abrogation de l'arrêté n° 113 MPA du 15 octobre 2008 accordant à M. Lucien Haoa Maro le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 9322 VP du 20/08/2019
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  • Arrêté n° 9323 VP du 20 août 2019 portant abrogation de l'arrêté n° 3607 MRM du 6 juillet 2009 accordant à M. Lucien Pautehea le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 9323 VP du 20/08/2019
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  • Arrêté n° 9324 VP du 20 août 2019 portant abrogation de l'arrêté n° 8461 MEI du 22 septembre 2015 accordant à M. Jean-Dominique Joseph Ariitu Boosie le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 9324 VP du 20/08/2019
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  • Arrêté n° 9325 VP du 20 août 2019 portant abrogation de l'arrêté n° 896 MRM du 20 février 2013 accordant à M. Rainui Julien Tutira Nuifau le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 9325 VP du 20/08/2019
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  • Arrêté n° 9326 VP du 20 août 2019 portant abrogation de l'arrêté n° 5747 MRM du 2 juillet 2014 accordant à M. Christian Matani Bourc le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 9326 VP du 20/08/2019
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  • Arrêté n° 9327 VP du 20 août 2019 portant abrogation de l'arrêté n° 1565 MRM du 17 février 2014 accordant à M. Jean Vehiarii Christophe Teta le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 9327 VP du 20/08/2019
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  • Arrêté n° 9328 VP du 20 août 2019 accordant à M. Teriinuiitemarama Théophile Poetai le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle "apte à naviguer" pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie francçaise
    Voir Arrêté n° 9328 VP du 20/08/2019
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  • Arrêté n° 9350 VP du 21 août 2019 portant abrogation de l'arrêté n° 9148 MRM du 22 décembre 2010 accordant à Mme Régina Heiui Duvale le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 9350 VP du 21/08/2019
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  • Arrêté n° 9351 VP du 21 août 2019 portant abrogation de l'arrêté n° 533 CM du 23 avril 2001 accordant à M. Etienne Tafii Brown le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 9351 VP du 21/08/2019
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