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Journal Officiel 2019 N°75 du 17/09/2019


  • Arrêté n° 2-2019 TIVAA du 2 septembre 2019 portant modification de mandataires et délégation de signatures à la trésorerie des îles du Vent, des Australes et des archipels
    Voir Arrêté n° 22019 TIVAA du 02/09/2019
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  • Arrêté n° HC 457 SG/MAC du 13 août 2019 portant versement par l'Etat à la SARL Drôle de zèbre d'une subvention d'un montant de 5 000 euros, soit 596 659 F CFP pour soutenir le Festival international de jazz de Tahiti (Tahiti Soul Jazz) en septembre 2019, programme 224, action 02, sous-action 21, EJ 2102 744 640
    Voir Arrêté n° 457 SG/MAC du 13/08/2019
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  • Arrêté n° HC 458 SG/MAC du 13 août 2019 portant versement par l'Etat à l'Association du Caméléon d'une subvention d'un montant de 10 000 euros, soit 1 193 317 F CFP pour soutenir la création de spectacles à destination du public polynésien durant l'année 2019, programme 224, action 02, sous-action 24
    Voir Arrêté n° 458 SG/MAC du 13/08/2019
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  • Arrêté n° HC 459 MAC du 13 août 2019 portant modification de l'arrêté n° HC 1084 DIE/BPT du 23 novembre 2018 portant versement par l'Etat à l'association Tama Reva d'une subvention d'un montant de 7 000 euros, soit 835 000 F CFP pour les activités liées à la transmission de savoirs et savoir-faire culturels ainsi que des échanges en Polynésie française et composantes du triangle polynésien, [...]
    Voir Arrêté n° 459 MAC du 13/08/2019
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  • Arrêté n° HC 460 SG/MAC du 13 août 2019 portant versement par l'Etat à l'association Radio Marquises d'une subvention d'un montant de 8 380 euros, soit 1 000 000 F CFP pour soutenir son projet de développement, au titre du fonds de soutien aux médias d'information sociale de proximité (FSMIP) 2019, programme 180, action 05, sous-action 01
    Voir Arrêté n° 460 SG/MAC du 13/08/2019
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  • Arrêté n° HC 2019-306 SAISLV/ct du 5 septembre 2019 portant attribution à la communauté de communes Hava'i d'une subvention de 2 905 000 F CFP, soit 24 343,90 euros au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR), exercice 2019, pour la réalisation de l'opération "Acquisition d'une chargeuse pelleteuse compacte pour le centre de tri des déchets recyclables", programme : 11[...]
    Voir Arrêté n° 2019306 SAISLV du 05/09/2019
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  • Arrêté n° 497 DIE/FIP du 6 septembre 2019 portant modification de l'arrêté n° 636 DIE/FIP du 5 septembre 2017 relatif à l'opération "Fourniture et pose de plaques et supports pour la numérotation des servitudes et des bâtis de Huahine", bénéficiaire : Huahine, volet : adressage, année de programmation : 2017
    Voir Arrêté n° 497 DIE/FIP du 06/09/2019
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  • Arrêté n° HC 2019-104 SAIDV du 9 septembre 2019 portant attribution à la commune de Teva I Uta d'une subvention de 10 509 120 F CFP, soit 88 066,43 euros au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR), exercice 2019, pour la réalisation de l'opération "Rénovation des équipements du réseau d'éclairage public installés le long de la RT1 et la piste traversière Vaihiria (RT2[...]
    Voir Arrêté n° 2019104 SAIDV du 09/09/2019
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  • Arrêté n° 498 DIE/FIP du 6 septembre 2019 portant modification de l'arrêté n° 434 DIE/FIP du 19 juin 2017 relatif à l'opération "Etudes pour l'élaboration d'un programme d'aménagement du cimetière communal de Huahine", bénéficiaire : Huahine, volet : études préalables, année de programmation : 2017
    Voir Arrêté n° 498 DIE/FIP du 06/09/2019
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  • Arrêté n° HC 2019-105 SAIDV du 9 septembre 2019 portant attribution à la commune de Taiarapu-Ouest d'une subvention de 16 505 920 F CFP, soit 138 319,61 euros au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR), exercice 2019, pour la réalisation de l'opération "Rénovation des équipements du réseau d'éclairage public installés le long de la RT4", bénéficiaire : commune de Taia[...]
    Voir Arrêté n° 2019105 SAIDV du 09/09/2019
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