Journal Officiel 2019 N°78 du 27/09/2019
- Arrêté n° 2095 CM du 23 septembre 2019 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération tahitienne de volley-ball pour la préparation des Jeux du Pacifique 2019
Voir Arrêté n° 2095 CM du 23/09/2019
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- Arrêté n° 2096 CM du 23 septembre 2019 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération tahitienne de football pour la participation de la sélection Nationale A à un tournoi au Vanuatu du 1er au 9 juin 2019
Voir Arrêté n° 2096 CM du 23/09/2019
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- Arrêté n° 2097 CM du 23 septembre 2019 portant modification de l'arrêté n° 1039 CM du 17 mai 2018 portant autorisation d'occupation temporaire de divers emplacements du domaine public maritime sis commune de Bora Bora, commune associée de Nunue, au profit de la société par actions simplifiée (SAS) Lupesina Marara
Voir Arrêté n° 2097 CM du 23/09/2019
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- Arrêté n° 2060 CM du 20 septembre 2019 rendant exécutoire la délibération n° 17-2019 IJSPF du 23 août 2019 portant modification de la délibération n° 3-2018 IJSPF du 16 février 2018 modifiée fixant les conditions d'accès et tarifaires du matériel de logistique et sportif et socio-éducatif appartenant à l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 2060 CM du 20/09/2019
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- Arrêté n° 2098 CM du 24 septembre 2019 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de la SNC Lotin & Cie dans le cadre du dispositif d'aide à la connexion Internet en Polynésie française (ACI)
Voir Arrêté n° 2098 CM du 24/09/2019
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- Arrêté n° 2061 CM du 20 septembre 2019 rendant exécutoire la délibération n° 18-2019 IJSPF du 23 août 2019 portant modification de la délibération n° 11-2017 IJSPF du 8 juin 2017 de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française fixant les conditions d'accès et tarifaires des équipements sportifs et locaux appartenant ou affectés à IJSPF
Voir Arrêté n° 2061 CM du 20/09/2019
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- Arrêté n° 2062 CM du 20 septembre 2019 rendant exécutoire la délibération n° 24-2019 IJSPF du 23 août 2019 fixant les conditions générales d'occupation relatives à l'exploitation des marchands ambulants de colportage sur les installations appartenant ou affectées à l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 2062 CM du 20/09/2019
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- Arrêté n° 2063 CM du 20 septembre 2019 rendant exécutoire la délibération n° 25-2019 IJSPF du 23 août 2019 portant modification de la délibération n° 26-2018 IJSPF du 11 décembre 2018 fixant les tarifs de location des locaux à usage de bureaux situés au complexe sportif de Uturoa à Raiatea
Voir Arrêté n° 2063 CM du 20/09/2019
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- Arrêté n° 2064 CM du 20 septembre 2019 rendant exécutoire la délibération n° 26-2019 IJSPF du 23 août 2019 portant modification de la délibération n° 5-2018 IJSPF du 16 février 2018 fixant les tarifs de location des locaux à usage de bureaux situés au bâtiment B de l'Immeuble Jacques-Teheiarii-Bonno à Pirae
Voir Arrêté n° 2064 CM du 20/09/2019
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- Arrêté n° 2065 CM du 20 septembre 2019 rendant exécutoire la délibération n° 7-2019 CA du 28 juin 2019 du conseil d'administration de la Caisse de prévoyance sociale relative à l'approbation des comptes de l'exercice 2018 du régime général des salarié
Voir Arrêté n° 2065 CM du 20/09/2019
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