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Journal Officiel 2019 N°79 NC du 01/10/2019


  • Arrêté n° 10781 MEJ du 25 septembre 2019 portant autorisation d'organisation de la course cycliste "Grand Prix Riding Team Tahiti Hesnault, Tahiti Transit" sur la voie publique
    Voir Arrêté n° 10781 MEJ du 25/09/2019
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  • Arrêté n° 10783 MET du 25 septembre 2019 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial, en faveur de la SARL MHT
    Voir Arrêté n° 10783 MET du 25/09/2019
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  • Arrêté n° 10787 MET du 25 septembre 2019 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial, en faveur de l'entreprise Teherainui
    Voir Arrêté n° 10787 MET du 25/09/2019
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  • Arrêté n° 10789 MET du 25 septembre 2019 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial, en faveur de l'entreprise Moetaua Julie et Maky
    Voir Arrêté n° 10789 MET du 25/09/2019
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  • Arrêté n° 10828 MET du 26 septembre 2019 portant autorisation d'empiètement d'une superficie d'environ 23,64 mètres carrés, sur les servitudes établies aux abords des ouvrages d'art, sise dans la commune de Tahaa, au PK 25,900 Est, côté montagne, au profit de Mme Lenna Teraimateata
    Voir Arrêté n° 10828 MET du 26/09/2019
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  • Attestation de conformité rectificative n° 1145-19 CPA/TS/CD du 6 septembre 2019 des tarifs de référence d'interconnexion 2019 et 2020 de la SAS VITI aux opérateurs
    Voir Autres n° 114519 CPA/TS/CD du 06/09/2019
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  • Service de l'urbanisme. - Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Sous-le-vent pour la période du 2 au 6 septembre 2019
    Voir Autres n° 3298 MLA/AU.D du 23/09/2019
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  • Arrêté n° HC 532 DMME/BRHT/jc du 1er octobre 2019 portant délégation de signature à M. Jean-Luc Le Mercier, président de la chambre territoriale des comptes de Polynésie française
    Voir Arrêté n° 532 DMME/BRHT/JC du 01/10/2019
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  • Arrêté n° HC 533 DMME/BRHT/jc du 1er octobre 2019 portant délégation de signature à M. Guillaume Audebaud, chef de la subdivision administrative des îles Marquises
    Voir Arrêté n° 533 DMME/BRHT/JC du 01/10/2019
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