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Journal Officiel 2019 N°79 NC du 01/10/2019

  • Arrêté n° 10781 MEJ du 25/09/2019
    Arrêté n° 10781 MEJ du 25 septembre 2019 portant autorisation d'organisation de la course cycliste "Grand Prix Riding Team Tahiti Hesnault, Tahiti Transit" sur la voie publique
  • Arrêté n° 10783 MET du 25/09/2019
    Arrêté n° 10783 MET du 25 septembre 2019 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial, en faveur de la SARL MHT
  • Arrêté n° 10787 MET du 25/09/2019
    Arrêté n° 10787 MET du 25 septembre 2019 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial, en faveur de l'entreprise Teherainui
  • Arrêté n° 10789 MET du 25/09/2019
    Arrêté n° 10789 MET du 25 septembre 2019 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial, en faveur de l'entreprise Moetaua Julie et Maky
  • Arrêté n° 10828 MET du 26/09/2019
    Arrêté n° 10828 MET du 26 septembre 2019 portant autorisation d'empiètement d'une superficie d'environ 23,64 mètres carrés, sur les servitudes établies aux abords des ouvrages d'art, sise dans la commune de Tahaa, au PK 25,900 Est, côté montagne, au profit de Mme Lenna Teraimateata
  • Publication n° 114519 CPA/TS/CD du 06/09/2019
    Attestation de conformité rectificative n° 1145-19 CPA/TS/CD du 6 septembre 2019 des tarifs de référence d'interconnexion 2019 et 2020 de la SAS VITI aux opérateurs
  • Publication n° 3298 MLA/AU.D du 23/09/2019
    Service de l'urbanisme. - Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Sous-le-vent pour la période du 2 au 6 septembre 2019
  • Arrêté n° 532 DMME/BRHT/JC du 01/10/2019
    Arrêté n° HC 532 DMME/BRHT/jc du 1er octobre 2019 portant délégation de signature à M. Jean-Luc Le Mercier, président de la chambre territoriale des comptes de Polynésie française
  • Arrêté n° 533 DMME/BRHT/JC du 01/10/2019
    Arrêté n° HC 533 DMME/BRHT/jc du 1er octobre 2019 portant délégation de signature à M. Guillaume Audebaud, chef de la subdivision administrative des îles Marquises

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