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Journal Officiel 2019 N°80 du 04/10/2019


  • Arrêté n° 2175 CM du 27 septembre 2019 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Pirae volley club pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2019
    Voir Arrêté n° 2175 CM du 27/09/2019
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  • Arrêté n° 2176 CM du 27 septembre 2019 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Section sportive Tefana football pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2019
    Voir Arrêté n° 2176 CM du 27/09/2019
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  • Arrêté n° 2177 CM du 27 septembre 2019 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Tamarii Punaruu pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2019
    Voir Arrêté n° 2177 CM du 27/09/2019
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  • Arrêté n° 2178 CM du 27 septembre 2019 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Cercle des nageurs de Polynésie pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2019
    Voir Arrêté n° 2178 CM du 27/09/2019
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  • Arrêté n° 2179 CM du 27 septembre 2019 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Tamarii Raro Matai pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2019
    Voir Arrêté n° 2179 CM du 27/09/2019
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  • Arrêté n° 2180 CM du 27 septembre 2019 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Samine pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2019
    Voir Arrêté n° 2180 CM du 27/09/2019
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  • Arrêté n° 2181 CM du 27 septembre 2019 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Tamarii Tuhaa Pae pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2019
    Voir Arrêté n° 2181 CM du 27/09/2019
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  • Arrêté n° 2182 CM du 27 septembre 2019 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Tahiti Iti surf club pour le financement de l'organisation du Taiarapu-Ouest Festival
    Voir Arrêté n° 2182 CM du 27/09/2019
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  • Arrêté n° 2183 CM du 27 septembre 2019 attribution de quotas de gazole détaxé à l'entreprise Vaihiria Transport dans le cadre du transport public routier scolaire sur l'île de Tahiti, au titre des bimestres mai-juin 2019 et juillet-août 2019 pour l'année scolaire 2018-2019
    Voir Arrêté n° 2183 CM du 27/09/2019
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  • Arrêté n° 2184 CM du 27 septembre 2019 portant admission de la SNC Aremiti au bénéfice du régime d'exonération des droits et taxes institué par les délibérations n° 90-86 AT du 30 août 1990 modifiée et n° 90-115 AT du 13 décembre 1990 modifiée au titre de l'exploitation du navire Aremiti 6
    Voir Arrêté n° 2184 CM du 27/09/2019
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