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Journal Officiel 2019 N°81 NC du 08/10/2019


  • Arrêté n° HC 567 MAC du 27 septembre 2019 Portant modification de l'arrêté n° HC 1036 DIE/BPT du 5 novembre 2018 portant versement par l'État à l'association Vent des forêts d'une subvention d'un montant de 10 000 euros, soit 1 193 317 F CFP pour organiser le déplacement d'un artiste polynésien à participer à l'édition 2019 de l'association Vent des Forêts, programme 224, action 02, sous-act[...]
    Voir Arrêté n° 567 MAC du 27/09/2019
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  • Avenant 1 n° 62-19 du 26 septembre 2019 à la convention cadre n° 69-18 du 27 septembre 2018 relative au soutien de l'Etat pour le développement de l'agriculture en Polynésie française
    Voir Avenant n° 6219 du 26/09/2019
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  • Arrêté n° 2195 CM du 1er octobre 2019 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la société d'économie mixte locale Tahiti Nui Télévision (TNTV) pour financer l'acquisition et la diffusion de programmes de promotion de la Polynésie française sur les box métropolitaines pour l'année 2019
    Voir Arrêté n° 2195 CM du 01/10/2019
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  • Arrêté n° 2196 CM du 1er octobre 2019 approuvant l'attribution d'une subvention en faveur de la Fédération tahitienne de cyclisme pour financer l'organisation de la 25e édition du Tour Tahiti Nui 2019 du 14 au 20 septembre 2019
    Voir Arrêté n° 2196 CM du 01/10/2019
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  • Arrêté n° 2197 CM du 1er octobre 2019 approuvant l'attribution d'une subvention en faveur de l'association des "Amis de la Maison James Norman Hall" pour le financement de ses activités générales durant l'année 2019
    Voir Arrêté n° 2197 CM du 01/10/2019
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  • Arrêté n° 2198 CM du 1er octobre 2019 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'organisation syndicale "Confédération A Tia I Mua" pour une participation à ses dépenses pour l'année 2019
    Voir Arrêté n° 2198 CM du 01/10/2019
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  • Arrêté n° 2199 CM du 1er octobre 2019 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'organisation syndicale "Confédération des syndicats indépendants de Polynésie" (CSIP) pour une participation à ses dépenses pour l'année 2019
    Voir Arrêté n° 2199 CM du 01/10/2019
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  • Arrêté n° 2200 CM du 1er octobre 2019 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'organisation syndicale "Confédération 0 0e To Oe Rima" pour une participation à ses dépenses pour l'année 2019
    Voir Arrêté n° 2200 CM du 01/10/2019
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  • Arrêté n° 2201 CM du 1er octobre 2019 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'organisation syndicale d'employeurs "Confédération des petites et moyennes entreprises de Polynésie française" (CPME) pour une participation à ses dépenses pour l'année 2019
    Voir Arrêté n° 2201 CM du 01/10/2019
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  • Arrêté n° 2202 CM du 1er octobre 2019 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'organisation syndicale "Confédération des syndicats des travailleurs de Polynésie/Force Ouvrière" (CSTP/FO) pour une participation à ses dépenses pour l'année 2019
    Voir Arrêté n° 2202 CM du 01/10/2019
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