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Journal Officiel 2019 N°88 NC du 01/11/2019


  • Arrêté n° 2361 CM du 24 octobre 2019 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Amazones Pacific pour l'organisation d'une exposition caritative intitulée "Offrir un autre regard sur la maladie"
    Voir Arrêté n° 2361 CM du 24/10/2019
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  • Arrêté n° 2362 CM du 24 octobre 2019 portant modification de l'arrêté n° 386 CM du 19 mars 2007 relatif au bordereau de suivi des déchets d'activités de soins et ses règles d'utilisation
    Voir Arrêté n° 2362 CM du 24/10/2019
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  • Arrêté n° 2363 CM du 24 octobre 2019 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association "Des éditeurs de Tahiti et des îles - AETI" pour l'organisation de divers salons du livre en Polynésie française et en métropole
    Voir Arrêté n° 2363 CM du 24/10/2019
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  • Arrêté n° 2364 CM du 25 octobre 2019 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et du gazole, au bénéfice de la SCA Black Pearl Paradise à l'usage de son exploitation perlicole sise à Apataki, commune de Arutua (exploitant n° 201)
    Voir Arrêté n° 2364 CM du 25/10/2019
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  • Arrêté n° 2365 CM du 25 octobre 2019 portant abrogation de l'arrêté n° 444 CM du 10 avril 2017 approuvant l'attribution d'un concours financier en faveur de la commune de Pirae pour l'acquisition de la parcelle cadastrée commune de Pirae, n° O 165 appartenant à M. et Mme Claude et Victoire Ly
    Voir Arrêté n° 2365 CM du 25/10/2019
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  • Arrêté n° 2366 CM du 25 octobre 2019 portant prorogation du délai de validité de l'arrêté n° 1965 CM du 2 novembre 2017 approuvant l'attribution d'un concours financier en faveur de la commune de Tumaraa pour l'acquisition d'un camion benne de 20 mètres cubes
    Voir Arrêté n° 2366 CM du 25/10/2019
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  • Arrêté n° 2367 CM du 25 octobre 2019 approuvant le maintien de l'arrêté n° 1658 CM du 23 août 2018 approuvant l'attribution d'un concours financier en faveur de la commune de Papara pour l'acquisition et l'installation d'une salle polyvalente (chapiteau)
    Voir Arrêté n° 2367 CM du 25/10/2019
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  • Arrêté n° 2374 CM du 25 octobre 2019 modifiant l'arrêté n° 145 CM du 1er février 2018 portant création du comité de pilotage du programme relatif au système d'information des ressources humaines (SIRH)
    Voir Arrêté n° 2374 CM du 25/10/2019
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  • Arrêté n° 2375 CM du 25 octobre 2019 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Hoani Poe sise à Apataki, commune de Arutua (exploitant n° 328)
    Voir Arrêté n° 2375 CM du 25/10/2019
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  • Arrêté n° 2376 CM du 25 octobre 2019 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de la Fédération polynésienne de rugby pour le financement d'un véhicule permettant le transport des éducateurs et du matériel sportif
    Voir Arrêté n° 2376 CM du 25/10/2019
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