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Journal Officiel 2019 N°88 NC du 01/11/2019

  • Arrêté n° 2377 CM du 25/10/2019
    Arrêté n° 2377 CM du 25 octobre 2019 portant prorogation du délai de validité de l'arrêté n° 1967 CM du 2 novembre 2017 approuvant l'attribution d'un concours financier en faveur de la commune de Tumaraa pour l'acquisition d'une pelle hydraulique sur chenille 25 t et d'une remorque
  • Arrêté n° 2378 CM du 25/10/2019
    Arrêté n° 2378 CM du 25 octobre 2019 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association "Polynesia Tatau" pour l'organisation de la convention internationale du tatouage au titre de l'année 2019
  • Arrêté n° 2379 CM du 25/10/2019
    Arrêté n° 2379 CM du 25 octobre 2019 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association "Te Tama Ti'a Hou - Union polynésienne pour la jeunesse (UPJ)" pour financer la 5e édition du "Tahiti Comedy Show" et la 14e édition du concours Upa Nui
  • Arrêté n° 2380 CM du 25/10/2019
    Arrêté n° 2380 CM du 25 octobre 2019 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association "Te Kaipeka O Te Kaikaiana" pour sa participation au Festival cultures croisées en Ile-de-France "Danses et musiques du monde" et aux festivals organisés par le CIOFF (Conseil international des organisations de festivals de folklore et arts traditionnels)
  • Arrêté n° 2381 CM du 25/10/2019
    Arrêté n° 2381 CM du 25 octobre 2019 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association "Du Caméléon" pour financer d'une part, la diffusion du spectacle "Les champignons de Paris" et la projection de films sur écran géant "Ciné des îles" sur l'île de Tubuai, et d'autre part, les frais de transport Tahiti-Paris dans le cadre de la présentation du spectacle[...]
  • Arrêté n° 2382 CM du 25/10/2019
    Arrêté n° 2382 CM du 25 octobre 2019 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association "Patutiki" pour financer le développement des formations d'artiste tatoueur et du Patutiki
  • Avis n° 2383 CM du 25/10/2019
    Avis n° 2383 CM du 25 octobre 2019 portant avis sur la convention du Conseil de l'Europe contre le trafic d'organes humains
  • Arrêté n° 2384 CM du 25/10/2019
    Arrêté n° 2384 CM du 25 octobre 2019 approuvant l'attribution de quotas de gazole détaxé en faveur de l'EURL Taiarapu Transports pour l'année scolaire 2018-2019, au titre du transport public routier scolaire de personnes sur l'île de Moorea
  • Arrêté CM du 25/10/2019
    Erratum à l'arrêté n° 2322 CM du 21 octobre 2019 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du collège Henri-Hiro pour financer l'achat de peinture, publié au JOPF n° 86 du 25 octobre 2019 à la page 20265
  • Arrêté n° 2368 CM du 25/10/2019
    Arrêté n° 2368 CM du 25 octobre 2019 rendant exécutoire la délibération n° 23-2019 CA-PAP du 24 septembre 2019 du conseil d'administration du port autonome de Papeete adoptant la décision modificative n° 1 de l'état prévisionnel des recettes et dépenses (EPRD) du port autonome de Papeete pour l'exercice 2019

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