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Journal Officiel 2019 N°88 NC du 01/11/2019


  • Arrêté n° 11739 MAE du 25 octobre 2019 portant attribution d'une aide financière pour l'installation d'une unité de production d'énergie photovoltaïque sur l'île de Tahaa au profit de M. Wilfred Vetea Hart
    Voir Arrêté n° 11739 MAE du 25/10/2019
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  • Arrêté n° 11740 MAE du 25 octobre 2019 portant attribution d'une aide financière pour l'installation d'une unité de production d'énergie photovoltaïque sur l'île de Tahiti au profit de Mme Valérie Martin
    Voir Arrêté n° 11740 MAE du 25/10/2019
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  • Arrêté n° 11707 MCE du 24 octobre 2019 portant délégation de signature à Mme Hiriata Millaud, chef du service du patrimoine archivistique et audiovisuel (Te Piha Faufa'a Tupuna) par intérim
    Voir Arrêté n° 11707 MCE du 24/10/2019
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  • Arrêté n° 11706 MET/DTT du 24 octobre 2019 portant remise en exploitation de la licence de taxi n° 1-133 de Mme Rosalie Orbeck
    Voir Arrêté n° 11706 MET/DTT du 24/10/2019
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  • Arrêté n° 11710 MET du 24 octobre 2019 portant autorisation d'extraction de matériaux sur le domaine public maritime, en faveur de Mme Marguerite Tamaehu
    Voir Arrêté n° 11710 MET du 24/10/2019
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  • Arrêté n° 11733 MET du 25 octobre 2019 portant nomination de Mme Célestine Peretau épouse Wong, responsable de la section administrative et financière à la flottille administrative, en qualité de chef de la flottille administrative par intérim de la direction de l'équipement
    Voir Arrêté n° 11733 MET du 25/10/2019
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  • Arrêté n° 11747 MET du 25 octobre 2019 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial, en faveur de la commune de Paea
    Voir Arrêté n° 11747 MET du 25/10/2019
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  • Ordonnance n° 2019-1067 du 21 octobre 2019 modifiant les dispositions relatives aux offres au public de titres
    Voir Ordonnance n° 2019-1067 du 21/10/2019
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  • Décret n° 2019-1074 du 21 octobre 2019 modifiant le décret n° 2017-1224 du 3 août 2017 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé "Automatisation de la consultation centralisée de renseignements et de données" (ACCReD)
    Voir Décret n° 2019-1074 du 21/10/2019
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  • Service de l'urbanisme. - Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Australes pour le mois de septembre 2019 (période du 10 au 30 septembre 2019)
    Voir Autres n° 3732 MLA.SAU du 25/10/2019
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