Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2019 - Numéros normaux > Journal Officiel 2019 N°88 NC du 01/11/2019

Journal Officiel 2019 N°88 NC du 01/11/2019

  • Arrêté n° 11739 MAE du 25/10/2019
    Arrêté n° 11739 MAE du 25 octobre 2019 portant attribution d'une aide financière pour l'installation d'une unité de production d'énergie photovoltaïque sur l'île de Tahaa au profit de M. Wilfred Vetea Hart
  • Arrêté n° 11740 MAE du 25/10/2019
    Arrêté n° 11740 MAE du 25 octobre 2019 portant attribution d'une aide financière pour l'installation d'une unité de production d'énergie photovoltaïque sur l'île de Tahiti au profit de Mme Valérie Martin
  • Arrêté n° 11707 MCE du 24/10/2019
    Arrêté n° 11707 MCE du 24 octobre 2019 portant délégation de signature à Mme Hiriata Millaud, chef du service du patrimoine archivistique et audiovisuel (Te Piha Faufa'a Tupuna) par intérim
  • Arrêté n° 11706 MET/DTT du 24/10/2019
    Arrêté n° 11706 MET/DTT du 24 octobre 2019 portant remise en exploitation de la licence de taxi n° 1-133 de Mme Rosalie Orbeck
  • Arrêté n° 11710 MET du 24/10/2019
    Arrêté n° 11710 MET du 24 octobre 2019 portant autorisation d'extraction de matériaux sur le domaine public maritime, en faveur de Mme Marguerite Tamaehu
  • Arrêté n° 11733 MET du 25/10/2019
    Arrêté n° 11733 MET du 25 octobre 2019 portant nomination de Mme Célestine Peretau épouse Wong, responsable de la section administrative et financière à la flottille administrative, en qualité de chef de la flottille administrative par intérim de la direction de l'équipement
  • Arrêté n° 11747 MET du 25/10/2019
    Arrêté n° 11747 MET du 25 octobre 2019 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial, en faveur de la commune de Paea
  • Ordonnance n° 2019-1067 du 21/10/2019
    Ordonnance n° 2019-1067 du 21 octobre 2019 modifiant les dispositions relatives aux offres au public de titres
  • Décret n° 2019-1074 du 21/10/2019
    Décret n° 2019-1074 du 21 octobre 2019 modifiant le décret n° 2017-1224 du 3 août 2017 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé "Automatisation de la consultation centralisée de renseignements et de données" (ACCReD)
  • Publication n° 3732 MLA.SAU du 25/10/2019
    Service de l'urbanisme. - Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Australes pour le mois de septembre 2019 (période du 10 au 30 septembre 2019)

Page : 1   2   3   4   5   6   7  8  

X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.