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Journal Officiel 2019 N°89 du 05/11/2019


  • Arrêté n° 2387 CM du 28 octobre 2019 rendant exécutoire la délibération n° 54-2019 CHPF du 10 septembre 2019 du Centre hospitalier de la Polynésie française supprimant les postes budgétaires relatifs à l'imputation budgétaire des étudiants de 3e cycle des études de médecine, de 3e cycle spécialisé, des études de pharmacie et de 3e cycle long des études d'odontologie
    Voir Arrêté n° 2387 CM du 28/10/2019
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  • Arrêté n° 2388 CM du 28 octobre 2019 rendant exécutoire la délibération n° 55-2019 CHPF du 10 septembre 2019 du Centre hospitalier de la Polynésie française portant adoption du budget modificatif n° 2 du Centre hospitalier de la Polynésie française (budget général) pour l'exercice 2019
    Voir Arrêté n° 2388 CM du 28/10/2019
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  • Arrêté n° 2389 CM du 28 octobre 2019 rendant exécutoire la délibération n° 56-2019 CHPF du 10 septembre 2019 du Centre hospitalier de la Polynésie française portant adoption du budget modificatif n° 2 du département de psychiatrie, budget annexe du Centre hospitalier de la Polynésie française, pour l'exercice 2019
    Voir Arrêté n° 2389 CM du 28/10/2019
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  • Arrêté n° 2390 CM du 28 octobre 2019 rendant exécutoire la délibération n° 57-2019 CHPF du 10 septembre 2019 du Centre hospitalier de la Polynésie française portant adoption du budget modificatif n° 2 du Centre de transfusion sanguine, budget annexe du Centre hospitalier de la Polynésie française, pour l'exercice 2019
    Voir Arrêté n° 2390 CM du 28/10/2019
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  • Arrêté n° 2391 CM du 28 octobre 2019 rendant exécutoire la délibération n° 58-2019 CHPF du 10 septembre 2019 du Centre hospitalier de la Polynésie française portant adoption du budget modificatif n° 2 de l'école de sages-femmes, budget annexe du Centre hospitalier de la Polynésie française, pour l'exercice 2019
    Voir Arrêté n° 2391 CM du 28/10/2019
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  • Arrêté n° 2392 CM du 28 octobre 2019 rendant exécutoire la délibération n° 59-2019 CHPF du 10 septembre 2019 du Centre hospitalier de la Polynésie française portant adoption du budget modificatif n° 2 de l'unité de consultations et de soins ambulatoires, budget annexe du Centre hospitalier de la Polynésie française, pour l'exercice 2019
    Voir Arrêté n° 2392 CM du 28/10/2019
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  • Arrêté n° 2393 CM du 28 octobre 2019 rendant exécutoire la délibération n° 8-2019 CA du 3 octobre 2019 relative à la convention entre la SARL Soins de suite et de rééducation et réadaptation polynésien et la Caisse de prévoyance sociale de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 2393 CM du 28/10/2019
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  • Arrêté n° 2405 CM du 28 octobre 2019 rendant exécutoire les délibérations n° 5-2014 et n° 6-2014 du 24 avril 2014, n° 87 du 1er avril 2019 et n° 5-2015 du 13 avril 2015, n° 88 du 1er avril 2019 et n° 4-2016 du 12 avril 2016, n° 89 du 1er avril 2019 et n° 30-2017 du 20 mars 2017, n° 90 du 1er avril 2019 et n° 61-2018 du 15 mars 2018 adoptant les comptes financiers des exercices 2013 à 2017, e[...]
    Voir Arrêté n° 2405 CM du 28/10/2019
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  • Arrêté n° 1156 PR du 28 octobre 2019 portant nomination des membres du comité de gestion du régime de solidarité de la Polynésie française (CG.RSPF)
    Voir Arrêté n° 1156 PR du 28/10/2019
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  • Arrêté n° 1153 PR du 28 octobre 2019 portant nomination des représentants des aviculteurs et de leurs suppléants à la commission avicole pour les poules pondeuses
    Voir Arrêté n° 1153 PR du 28/10/2019
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