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Journal Officiel 2019 N°89 du 05/11/2019


  • Arrêté n° 11775 MET du 28 octobre 2019 portant autorisation d'exercer la profession d'exploitant de véhicule multi-transports sur l'île de Fakarava n° 005 VMT-FAV 03 et portant attribution de trois licences de véhicules multi-transports à Mme Stéphanie Monique Ghislaine Duru
    Voir Arrêté n° 11775 MET du 28/10/2019
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  • Arrêté n° 11776 MET du 28 octobre 2019 portant autorisation d'exercer la profession d'exploitant de véhicule multi-transports sur l'île de Rangiroa n° 007 VMT-RGI 02 et portant attribution de deux licences de véhicules multi-transports à la SA "Hôtel Kia Ora"
    Voir Arrêté n° 11776 MET du 28/10/2019
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  • Arrêté n° 11777 MET du 28 octobre 2019 portant autorisation d'exercer la profession d'exploitant de véhicule multi-transports sur l'île de Rangiroa n° 008 VMT-RGI 01 et portant attribution d'une licence de véhicule multi-transports à la société civile "Gauguin's Pearl"
    Voir Arrêté n° 11777 MET du 28/10/2019
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  • Arrêté n° 11778 MET du 28 octobre 2019 portant autorisation d'exercer la profession d'exploitant de véhicule multi-transports sur l'île de Rangiroa n° 009 VMT-RGI 01 et portant attribution d'une licence de véhicule multi-transports à Mme Cécile Reretava Ariihohoa épouse David
    Voir Arrêté n° 11778 MET du 28/10/2019
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  • Arrêté n° 11779 MET du 28 octobre 2019 portant autorisation d'exercer la profession d'exploitant de véhicule multi-transports sur l'île de Rangiroa n° 010 VMT-RGI 01 et portant attribution d'une licence de véhicule multi-transports à la SARL "Manahere"
    Voir Arrêté n° 11779 MET du 28/10/2019
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  • Arrêté n° 11780 MET du 28 octobre 2019 portant autorisation d'exercer la profession d'exploitant de véhicule multi-transports sur l'île de Nuku Hiva n° 063 VMT-NKH 03 et portant attribution de trois licences de véhicule multi-transports à Mme Jeanne Félicité Tahiamoetini Bruneau épouse Ah-Scha
    Voir Arrêté n° 11780 MET du 28/10/2019
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  • Arrêté n° 11781 MET du 28 octobre 2019 portant autorisation d'exercer la profession d'exploitant de véhicule multi-transports sur l'île de Nuku Hiva n° 064 VMT-NKH 01 et portant attribution d'une licence de véhicule multi-transports à Mme Annie Donval
    Voir Arrêté n° 11781 MET du 28/10/2019
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  • Arrêté n° 11783 MET du 28 octobre 2019 portant autorisation d'empiétement d'une superficie de 46,6795 mètres carrés, sur la servitude établie aux abords des ouvrages d'art sise au PK 0,800 Ouest, côté montagne, section de Teavaro dans la commune de Moorea - Maiao, au profit de Mme Heimana Tapotofarerani
    Voir Arrêté n° 11783 MET du 28/10/2019
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  • Arrêté municipal n° 2019-441 du 16 octobre 2019 portant déplacement de l'emplacement réservé aux transports de voyageurs, autres que les transports publics réguliers, situé dans la rue Jeanne-d'Arc (commune de Papeete)
    Voir Arrêté n° 2019441 du 16/10/2019
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  • Arrêté du 1er octobre 2019 fixant les règles d'organisation générale du concours sur titres pour le recrutement des infirmiers de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française
    Voir Arrêté du 01/10/2019
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