Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2019 - Numéros normaux > Journal Officiel 2019 N°94 du 22/11/2019

Journal Officiel 2019 N°94 du 22/11/2019

  • Arrêté n° 12220 VP du 14/11/2019
    Arrêté n° 12220 VP du 14 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Mame Tepuna Dexter épouse Pangue-Fougue sis à Takaroa, commune de Takaroa (exploitant n° 58)
  • Arrêté n° 12221 VP du 14/11/2019
    Arrêté n° 12221 VP du 14 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Eugène Sanford sis à Takapoto, commune de Takaroa (exploitant n° 292)
  • Arrêté n° 12222 VP du 14/11/2019
    Arrêté n° 12222 VP du 14 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Glenda Mahatia sis à Takapoto, commune de Takaroa (exploitant n° 293)
  • Arrêté n° 12223 VP du 14/11/2019
    Arrêté n° 12223 VP du 14 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Pierre Teikinaotai Nordman sis à Manihi, commune de Manihi (exploitant n° 100)
  • Arrêté n° 12224 VP du 14/11/2019
    Arrêté n° 12224 VP du 14 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Michel Grillot sis à Manihi, commune de Manihi (exploitant n° 185)
  • Arrêté n° 12225 VP du 14/11/2019
    Arrêté n° 12225 VP du 14 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Pierrot Turatahi Richmond sis à Manihi, commune de Manihi (exploitant n° 50)
  • Arrêté n° 12226 VP du 14/11/2019
    Arrêté n° 12226 VP du 14 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Mauihautepapa Arii Huri sis à Ahe, commune de Manihi (exploitant n° 15)
  • Arrêté n° 12227 VP du 14/11/2019
    Arrêté n° 12227 VP du 14 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Poro Poro sis à Ahe, commune de Manihi (exploitant n° 354)
  • Arrêté n° 12228 VP/DGAE du 14/11/2019
    Arrêté n° 12228 VP/DGAE du 14 novembre 2019 portant extension de 3 brevets français
  • Arrêté n° 12229 VP/DGAE du 14/11/2019
    Arrêté n° 12229 VP/DGAE du 14 novembre 2019 portant extension de 4 brevets français

Page : 1   2   3   4   5   6   7   8  9   10   11   12   13   14   15   16   17   18  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données