Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2020 - Numéros normaux > Journal Officiel 2020 N°1 NC du 03/01/2020

Journal Officiel 2020 N°1 NC du 03/01/2020

  • Arrêté n° 797 SGAP du 23/12/2019
    Arrêté n° HC 797 SGAP du 23 décembre 2019 portant agrément du stand de tir "tir sportif et loisir Polynésie" (TSLP) situé à Punaauia
  • Arrêté n° 800 DIE/FIP du 24/12/2019
    Arrêté n° 800 DIE/FIP du 24 décembre 2019 portant modification de l'arrêté n° 39 DIE/FIP du 22 janvier 2018 relatif au financement au titre du "Fonds intercommunal de péréquation" (FIP) du projet : "Etudes pour la mise en place de l'unité de traitement des déchets verts de la commune de Rurutu", bénéficiaire : Rurutu, volet : Etudes préalables, année de programmation : 2018
  • Arrêté n° 801 DIE/FIP du 24/12/2019
    Arrêté n° 801 DIE/FIP du 24 décembre 2019 portant modification de l'arrêté n° 1017 DIE/FIP du 27 décembre 2017 relatif au financement au titre du "Fonds intercommunal de péréquation" (FIP) du projet : "Etude pour la mise en place de l'adressage de la commune de Rurutu", bénéficiaire : Rurutu, volet : Etudes préalables, année de programmation : 2017
  • Arrêté n° 802 DIE/FIP du 24/12/2019
    Arrêté n° HC 802 DIE/FIP du 24 décembre 2019 portant modification de l'arrêté de financement n° 1381 DIPAC/FIP du 24 juin 2013 attribuant à la communauté de communes des îles Marquises un financement pour l'opération : "Etude relative à la réhabilitation des décharges communales de Tahuata, Fatu Hiva, Ua Huka et Nuku Hiva", bénéficiaire : CODIM, volet : Etudes préalables, année de programmat[...]
  • Arrêté n° 803 DIE/FIP du 24/12/2019
    Arrêté n° HC 803 DIE/FIP du 24 décembre 2019 portant modification de l'arrêté de financement n° 1380 DIPAC/FIP du 24 juin 2013 attribuant à la communauté de communes des îles Marquises un financement pour l'opération : "Mise en œuvre de la gestion des déchets à Tahuata, Fatu Hiva et Ua Huka", bénéficiaire : CODIM, volet : Etudes préalables, année de programmation : 2013
  • Arrêté n° 804 DIE/FIP du 24/12/2019
    Arrêté n° 804 DIE/FIP du 24 décembre 2019 portant modification de l'arrêté n° 439 DIE/FIP du 21 juin 2017 relatif au financement au titre du "Fonds intercommunal de péréquation" (FIP) du projet "Installation de panneaux photovoltaïques" de la commune de Nuku Hiva, bénéficiaire : Nuku Hiva, volet : Energies renouvelables, année de programmation : 2017
  • Arrêté n° 805 du 24/12/2019
    Arrêté n° 805 du 24 décembre 2019 portant modification de l'arrêté n°367 DIE/FIP du 24 mai 2017 relatif à l'opération intitulée "Etudes préalables à la reconstruction de l'école primaire de Kaukura aux normes abri para-cyclonique", commune : Arutua, volet : Constructions scolaires, année de programmation : 2017
  • Arrêté n° 2019128 SAIDV du 26/12/2019
    Arrêté n° HC 2019-128 SAIDV du 26 décembre 2019 portant attribution à la commune de Moorea-Maiao d'une subvention de 5 064 006 F CFP soit 42 436,37 euros au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR), exercice 2019, pour la réalisation de l'opération suivante : "Acquisition de 3 nouvelles sirènes d'alerte tsunami", programme : 119 Concours financiers aux collectivités lo[...]
  • Convention 7550 du 22/10/2019
    Convention de partenariat n° 7550 du 22 octobre 2019 relative à la classe de défense et de sécurité globale du collège du Taaone avec le RIMaP-P
  • Convention 71-19 du 30/10/2019
    Convention de financement n° 71-19 du 30 octobre 2019 relative à la participation financière de l'Etat au fonctionnement du conservatoire artistique de la Polynésie française pour 2019

Page : 1  2   3   4   5   6   7   8   9   10   11   12  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données