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Journal Officiel 2020 N°11 du 07/02/2020


  • Arrêté n° 1140 MED du 3 février 2020 autorisant la location du lot n° 10 d'une superficie de 1,80 hectare dépendant du lotissement agricole "Atimaono 1", sis à Papara, île de Tahiti, îles du Vent, au profit de M. Raihau Raimanu Lui Mu Yoe
    Voir Arrêté n° 1140 MED du 03/02/2020
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  • Arrêté n° 1141 MED du 3 février 2020 autorisant la location du lot n° 2b d'une superficie de 1,34 hectare dépendant du lotissement agricole "Rotui", sis à Papetoai, île de Moorea, îles du Vent, au profit de M. Robert Raimana Steeven Mou
    Voir Arrêté n° 1141 MED du 03/02/2020
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  • Arrêté n° 1150 MED du 3 février 2020 portant fixation de la liste électorale des vétérinaires pour l'élection des membres du premier conseil de l'ordre des vétérinaires de Polynésie française
    Voir Arrêté n° 1150 MED du 03/02/2020
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  • Arrêté n° 1154 MED du 3 février 2020 portant affectation de la parcelle cadastrée commune de Papeete, section CY n° 7 et des constructions y édifiées, au profit de la direction générale de l'éducation et des enseignements
    Voir Arrêté n° 1154 MED du 03/02/2020
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  • Arrêté n° 1155 MED du 3 février 2020 autorisant la location de la parcelle dépendant de la terre dénommée "Terre sans nom", sise à Apataki et cadastrée commune de Arutua, section HS n° 4, au profit de M. Axel Tehevini
    Voir Arrêté n° 1155 MED du 03/02/2020
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  • Arrêté n° 1156 MED du 3 février 2020 autorisant la location de la parcelle de terre, sise à Mangareva et cadastrée commune de Gambier, section AT n° 72, au profit de M. Taria Tetaihuka
    Voir Arrêté n° 1156 MED du 03/02/2020
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  • Arrêté n° 1157 MED du 3 février 2020 autorisant la location du lot n° 1a d'une superficie de 1,25 hectare dépendant du lotissement agricole "Vaianae", sis à Haapiti, île de Moorea, îles du Vent, au profit de M. Teava-Teavau Henri Georges Rurua
    Voir Arrêté n° 1157 MED du 03/02/2020
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  • Arrêté n° 1158 MED du 3 février 2020 autorisant la location du lot n° 9 d'une superficie de 1,34 hectare dépendant du lotissement agricole "Opunohu", sis à Papetoai, île de Moorea, îles du Vent, au profit de M. Maui Jérémy Teraiharoa
    Voir Arrêté n° 1158 MED du 03/02/2020
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  • Arrêté n° 1159 MED du 3 février 2020 autorisant la location du lot n° 6a d'une superficie de 1,27 hectare dépendant du lotissement agricole "Vaianae", sis à Haapiti, île de Moorea, îles du Vent, au profit de M. Jean-Luc Teremoana Yun
    Voir Arrêté n° 1159 MED du 03/02/2020
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  • Arrêté n° 1173 MED du 3 février 2020 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime remblayé, sis à Hitia'a, commune associée de Hitia'a O Te Ra, au profit de Mlle Hinanui Domingo, à des fins d'habitation
    Voir Arrêté n° 1173 MED du 03/02/2020
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