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Journal Officiel 2020 N°12 du 11/02/2020


  • Arrêté n° 1276 VP du 5 février 2020 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Mangareva, commune des Gambier au profit de M. Antoine Taerea (exploitant n° 307)
    Voir Arrêté n° 1276 VP du 05/02/2020
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  • Arrêté n° 1201 MLA/DPAM du 4 février 2020 portant délivrance par équivalence du brevet de capitaine de pêche au large (BCPL) à M. Marc Augustin Calixte Teraimoehau Chee Ayee, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française
    Voir Arrêté n° 1201 MLA/DPAM du 04/02/2020
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  • Arrêté n° 1202 MLA/DPAM du 4 février 2020 portant délivrance par équivalence du brevet de capitaine de pêche au large (BCPL) à M. Julien Roger Pierre Yvon Cochennec, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française
    Voir Arrêté n° 1202 MLA/DPAM du 04/02/2020
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  • Arrêté n° 1203 MLA/DPAM du 4 février 2020 portant délivrance par équivalence du brevet de capitaine de pêche au large (BCPL) à M. Alec Hamblin, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française
    Voir Arrêté n° 1203 MLA/DPAM du 04/02/2020
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  • Arrêté n° 1204 MLA/DPAM du 4 février 2020 portant délivrance par équivalence du brevet de capitaine de pêche au large (BCPL) à M. Rénold Materai Stephen Itchner, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française
    Voir Arrêté n° 1204 MLA/DPAM du 04/02/2020
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  • Arrêté n° 1205 MLA/DPAM du 4 février 2020 portant délivrance par équivalence du brevet de capitaine de pêche au large (BCPL) à M. Yannick Teva Itchner, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française
    Voir Arrêté n° 1205 MLA/DPAM du 04/02/2020
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  • Arrêté n° 1206 MLA/DPAM du 4 février 2020 portant délivrance par équivalence du brevet de capitaine de pêche au large (BCPL) à M. Bruno Maro Nimau, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française
    Voir Arrêté n° 1206 MLA/DPAM du 04/02/2020
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  • Arrêté n° 1207 MLA/DPAM du 4 février 2020 portant délivrance par équivalence du brevet de capitaine de pêche au large (BCPL) à M. Philippe Temahaga, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française
    Voir Arrêté n° 1207 MLA/DPAM du 04/02/2020
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  • Arrêté n° 1212 MLA/DPAM du 4 février 2020 portant délivrance par équivalence du brevet de capitaine de pêche côtière (BCPC) restreint "limité aux navires non équipés de radar d'une longueur inférieure ou égale à 13 mètres" à M. Stellio Angel Maono, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française
    Voir Arrêté n° 1212 MLA/DPAM du 04/02/2020
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  • Arrêté n° 1217 MLA/DPAM du 4 février 2020 portant délivrance par équivalence du brevet de capitaine de pêche côtière (BCPC) restreint "limité aux navires non équipés de radar d'une longueur inférieure ou égale à 13 mètres" à M. Warren Teihotu Taerea, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française
    Voir Arrêté n° 1217 MLA/DPAM du 04/02/2020
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