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Journal Officiel 2020 N°16 du 25/02/2020

  • Arrêté n° 99 CAB/DPC du 14/02/2020
    Arrêté n° HC 99 CAB/DPC du 14 février 2020 portant agrément de sécurité civile pour l'association Union polynésienne des métiers de la natation et du secourisme (UPMNS)
  • Arrêté n° 100 CAB/DPC du 17/02/2020
    Arrêté n° HC 100 CAB/DPC du 17 février 2020 fixant la date, les horaires des épreuves et la composition du jury d'un examen SSIAP 1 à la date du 12 mars 2020 pour des candidats présentés par le Centre de formation Conform HSCT
  • Arrêté n° 94 DIRAJ/BAJC du 18/02/2020
    Arrêté n° HC 94 DIRAJ/BAJC du 18 février 2020 ordonnant la levée de consignation à la Caisse des dépôts et consignation des sommes dues aux héritiers de la souche Temere Teto, ayants droits de Manaia Teto, pour les terres Tehihiga-Tekatipita, Opetue, Tepaerau, Tepunaga, Teruriga, Tekurahoroi (lots A1, A2, A3 et A4, parcelle n° 74) sises à Hao
  • Arrêté n° 95 DIRAJ/BAJC du 18/02/2020
    Arrêté n° HC 95 DIRAJ/BAJC du 18 février 2020 ordonnant la levée de consignation à la Caisse des dépôts et consignation des sommes dues aux héritiers de la souche Temere Teto, ayants droits de Emile Toa Faehau, pour les terres Tehihiga-Tekatipita, Opetue, Tepaerau, Tepunaga, Teruriga, Tekurahoroi (lots A1, A2, A3 et A4, parcelle n° 74) sises à Hao
  • Arrêté n° 104 DIE/BPT du 18/02/2020
    Arrêté n° HC 104 DIE/BPT du 18 février 2020 portant nomination des membres du comité d'experts, compétent en Polynésie française, chargé d'autoriser les prélèvements d'organes sur une personne vivante
  • Arrêté n° 1 SAIA/IT du 13/02/2020
    Arrêté n° HC 1 SAIA/it du 13 février 2020 portant modification de l'arrêté n° HC 2019-8 SAIA/cmy du 2 septembre 2019 portant attribution à la commune de Rimatara d'une subvention de 7 978 614 F CFP, soit 66 860,79 euros, au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR), exercice 2019, pour la réalisation de l'opération suivante : "Acquisition d'un camion grue avec benne bas[...]
  • Arrêté n° 152 CM du 18/02/2020
    Arrêté n° 152 CM du 18 février 2020 portant modification de l'arrêté n° 1285 CM du 23 juillet 2018 modifié approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de la SARL Bleu lagon production pour la production audiovisuelle d'un documentaire, intitulé "La Polynésie vue d'en haut : Tuamotu et Marquises"
  • Arrêté n° 153 CM du 18/02/2020
    Arrêté n° 153 CM du 18 février 2020 portant modification de l'arrêté n° 1286 CM du 23 juillet 2018 modifié approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de la SARL Bleu lagon production pour la production audiovisuelle d'un documentaire, intitulé "La Polynésie vue d'en haut : Société et Australes"
  • Arrêté n° 154 CM du 18/02/2020
    Arrêté n° 154 CM du 18 février 2020 portant modification de l'arrêté n° 1288 CM du 23 juillet 2018 modifié approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de la SARL Bleu lagon production pour la production audiovisuelle d'un documentaire, intitulé "Des goélettes au paradis : De Tahiti aux Tuamotu"
  • Arrêté n° 155 CM du 18/02/2020
    Arrêté n° 155 CM du 18 février 2020 portant modification de l'arrêté n° 1861 CM du 20 septembre 2018 modifié approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de la SARL Bleu lagon production pour la production audiovisuelle d'un documentaire, intitulé "Des goélettes au paradis : De Tahiti aux Australes"

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