Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2020 - Numéros normaux > Journal Officiel 2020 N°3 NC du 10/01/2020

Journal Officiel 2020 N°3 NC du 10/01/2020

  • Décision n° 285 VP/DGAE du 06/01/2020
    Décision n° 285 VP/DGAE du 6 janvier 2020 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3669880
  • Décision n° 286 VP/DGAE du 06/01/2020
    Décision n° 286 VP/DGAE du 6 janvier 2020 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3668722
  • Décision n° 287 VP/DGAE du 06/01/2020
    Décision n° 287 VP/DGAE du 6 janvier 2020 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3640599
  • Décision n° 288 VP/DGAE du 06/01/2020
    Décision n° 288 VP/DGAE du 6 janvier 2020 portant rejet des requêtes en extension des renouvellements des marques n° 3697547 et n° 3698698
  • Décision n° 289 VP/DGAE du 06/01/2020
    Décision n° 289 VP/DGAE du 6 janvier 2020 portant rejet des requêtes en extension des renouvellements des marques n° 3680340 et n° 3680341
  • Décision n° 290 VP/DGAE du 06/01/2020
    Décision n° 290 VP/DGAE du 6 janvier 2020 portant rejet des requêtes en extension des renouvellements des marques n° 3665296, n° 3665297, n° 3665298 et n° 3665299
  • Arrêté n° 291 VP/DGAE du 06/01/2020
    Arrêté n° 291 VP/DGAE du 6 janvier 2020 portant extension des renouvellements de 114 marques françaises
  • Arrêté n° 299 VP du 06/01/2020
    Arrêté n° 299 VP du 6 janvier 2020 portant autorisation d'organiser une loterie au profit de l'association sportive scolaire du collège du Taaone de Pirae
  • Décision n° 14289 VP/DGAE du 27/12/2019
    Rectificatif à la décision n° 14289 VP/DGAE du 27 décembre 2019 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3964357, parue au JOPF n° 1 du 3 janvier 2020, page 84
  • Arrêté n° 279 MLA/DPAM du 06/01/2020
    Arrêté n° 279 MLA/DPAM du 6 janvier 2020 proclamant les résultats de la session d'examen conduisant à l'obtention pour la délivrance des modules 2 "conduite du navire", et 3 "contrôle de l'exploitation du navire" du certificat de pilote lagonaire (CPL) tenue à Manihi (Tuamotu) du 12 au 14 novembre 2019 inclus

Page : 1   2   3   4   5   6   7  8   9   10   11  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données