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Journal Officiel 2020 N°3 NC du 10/01/2020

  • Arrêté n° 292 MLA/DPAM du 06/01/2020
    Arrêté n° 292 MLA/DPAM du 6 janvier 2020 proclamant les résultats de la session d'examen conduisant à l'obtention des modules 2 "conduite du navire", et 3 "contrôle de l'exploitation du navire" du certificat de pilote lagonaire (CPL) tenue à Tubuai (Australes) du 4 au 7 novembre 2019 inclus
  • Arrêté n° 293 MLA/DPAM du 06/01/2020
    Arrêté n° 293 MLA/DPAM du 6 janvier 2020 proclamant les résultats de la session d'examen conduisant à l'obtention du module 2 "conduite du navire" du certificat de pilote lagonaire (CPL) tenue à Papeete (Tahiti) du 12 au 13 novembre 2019 inclus
  • Arrêté n° 294 MLA/DPAM du 06/01/2020
    Arrêté n° 294 MLA/DPAM du 6 janvier 2020 proclamant les résultats de la session d'examen conduisant à l'obtention du module 3 "contrôle de l'exploitation du navire" du certificat de pilote lagonaire (CPL) tenue à Papeete (Tahiti) le mercredi 27 novembre 2019 inclus
  • Arrêté n° 295 MLA/DPAM du 06/01/2020
    Arrêté n° 295 MLA/DPAM du 6 janvier 2020 proclamant les résultats de la session d'examen conduisant à l'obtention des modules 2 "conduite du navire", et 3 "contrôle de l'exploitation du navire" du certificat de pilote lagonaire (CPL) tenue à Uturoa (Raiatea) du 9 au 11 décembre 2019 inclus
  • Arrêté n° 296 MLA/DPAM du 06/01/2020
    Arrêté n° 296 MLA/DPAM du 6 janvier 2020 proclamant les résultats de la session d'examen conduisant à l'obtention des modules 2 "conduite du navire", et 3 "contrôle de l'exploitation du navire" du certificat de pilote lagonaire (CPL) tenue à Uturoa (Raiatea) du 9 au 11 décembre 2019 inclus
  • Arrêté n° 297 MLA/DPAM du 06/01/2020
    Arrêté n° 297 MLA/DPAM du 6 janvier 2020 proclamant les résultats de la session d'examen conduisant à l'obtention des modules 2 "conduite du navire", et 3 "contrôle de l'exploitation du navire" du certificat de pilote lagonaire (CPL) tenue à Vaitape (Bora Bora) du 9 au 11 décembre 2019 inclus
  • Arrêté n° 298 MLA/DPAM du 06/01/2020
    Arrêté n° 298 MLA/DPAM du 6 janvier 2020 proclamant les résultats de la session d'examen conduisant à l'obtention du module 7 "pêches et cultures marines" du certificat de patron lagonaire pêche et culture marines (CPLPCM) tenue à Tubuai (Australes) du 4 au 7 novembre 2019 inclus
  • Arrêté n° 192 MED du 03/01/2020
    Arrêté n° 192 MED du 3 janvier 2020 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime remblayé, sis à Vairao, commune associée de Taiarapu-Ouest, au profit de M. Heifara Tevaearai
  • Arrêté n° 214 MCE/ENV du 03/01/2020
    Arrêté n° 214 MCE/ENV du 3 janvier 2020 portant abrogation de divers arrêtés relatifs à la fabrication et au stockage de gaz et autorisant la société GAZPAC Tahiti à exploiter des installations de fabrication, stockage et conditionnement de gaz industriels médicaux et glace carbonique, commune de Papeete, établissement de la première classe des installations classées pour la protection de l'[...]
  • Arrêté n° 261 MCE du 06/01/2020
    Arrêté n° 261 MCE du 6 janvier 2020 autorisant Mme Hinanui Cauchois à réaliser une campagne de prospection et de sondages archéologiques sur le domaine Paetou, sis sur les parcelles cadastrées CL1, CL13, CH13, CL49 et CL48, commune de Moorea-Maiao, commune associée de Teavaro, sur l'île de Moorea, archipel de la Société

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