Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2020 - Numéros normaux > Journal Officiel 2020 N°4 du 14/01/2020

Journal Officiel 2020 N°4 du 14/01/2020

  • Arrêté n° 320 VP du 07/01/2020
    Arrêté n° 320 VP du 7 janvier 2020 abrogeant l'arrêté n° 13265 MPF du 18 décembre 2017 modifié portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Jean-Paul Ariie Pere, sis à Takume, commune de Makemo (exploitant n° 128)
  • Arrêté n° 321 VP du 07/01/2020
    Arrêté n° 321 VP du 7 janvier 2020 abrogeant l'arrêté n° 13266 MPF du 18 décembre 2017 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Noëlla Anna Swapp, sise à Katiu, commune de Makemo (exploitant n° 191)
  • Arrêté n° 322 VP du 07/01/2020
    Arrêté n° 322 VP du 7 janvier 2020 abrogeant l'arrêté n° 8255 VP du 4 septembre 2018 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Alexis Huta Teiri, sis à Motutunga, commune de Anaa (exploitant n° 65)
  • Arrêté n° 323 VP du 07/01/2020
    Arrêté n° 323 VP du 7 janvier 2020 abrogeant l'arrêté n° 8256 VP du 4 septembre 2018 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Gérard Narii Teiri, sis à Motutunga, commune de Anaa (exploitant n° 66)
  • Arrêté n° 324 VP du 07/01/2020
    Arrêté n° 324 VP du 7 janvier 2020 abrogeant l'arrêté n° 8257 VP du 4 septembre 2018 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Claire Margareth Maimiti Teiri, sise à Motutunga, commune de Anaa (exploitant n° 64)
  • Arrêté n° 325 VP du 07/01/2020
    Arrêté n° 325 VP du 7 janvier 2020 abrogeant l'arrêté n° 4607 VP du 24 avril 2019 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Abel Tuteraginui Ragivaru, sis à Makemo, commune de Makemo (exploitant n° 165)
  • Arrêté n° 326 VP du 07/01/2020
    Arrêté n° 326 VP du 7 janvier 2020 abrogeant l'arrêté n° 10989 VP du 25 octobre 2019 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Paul Paoro Mamatui, sis à Makemo, commune de Makemo (exploitant n° 166)
  • Arrêté n° 328 VP du 07/01/2020
    Arrêté n° 328 VP du 7 janvier 2020 accordant à la SCA MS Pacific Longliner le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle "apte à naviguer" pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 329 VP du 07/01/2020
    Arrêté n° 329 VP du 7 janvier 2020 portant suspension de l'arrêté 2011 MEI du 10 mars 2016 accordant à la SCA Matai Maru le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle dite "apte à naviguer" pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 330 VP du 07/01/2020
    Arrêté n° 330 VP du 7 janvier 2020 portant abrogation de l'arrêté n° 7523 VP du 21 août 2018 accordant à M. Marutahi Stephen Pua le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française

Page : 1   2  3   4  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données