Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2020 - Numéros normaux > Journal Officiel 2020 N°5 du 17/01/2020

Journal Officiel 2020 N°5 du 17/01/2020

  • Arrêté n° 13 CM du 09/01/2020
    Arrêté n° 13 CM du 9 janvier 2020 portant modification de l'arrêté n° 1443 CM du 31 juillet 2019 portant agrément du projet présenté par la société Tahiti Yacht Charter, consistant en l'acquisition de 7 navires destinés au charter nautique, au titre du régime des investissements directs
  • Arrêté n° 14 CM du 09/01/2020
    Arrêté n° 14 CM du 9 janvier 2020 portant modification de l'arrêté n° 1614 CM du 8 août 2019 fixant la liste des diplômes ouvrant droit à l'enseignement, l'encadrement et l'animation contre rémunération des activités physiques et sportives
  • Arrêté n° 21 CM du 09/01/2020
    Arrêté n° 21 CM du 9 janvier 2020 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime remblayé d'une superficie de 302 mètres carrés sis commune de Bora Bora, commune associée de Faanui, au profit de Mme Fanau Atahamu épouse Taea
  • Arrêté n° 22 CM du 09/01/2020
    Arrêté n° 22 CM du 9 janvier 2020 portant échange sans soulte de diverses parcelles appartenant à M. Patrick Galenon et des parcelles domaniales, sises sur le site de Faratea, communes associées de Afaahiti et de Faaone, nécessaires au développement du pôle aquacole dénommée "zone biomarine"
  • Arrêté n° 23 CM du 09/01/2020
    Arrêté n° 23 CM du 9 janvier 2020 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'association Haururu pour des travaux de rénocation et de construction liés au projet de centre d'immersion culturel intitulé Fare Fenua (phase 2), sis à Papenoo, au titre de l'année 2019
  • Arrêté n° 25 CM du 09/01/2020
    Arrêté n° 25 CM du 9 janvier 2020 modifiant la délibération n° 2000-129 APF du 26 octobre 2000 portant création de centres de jeunes adolescents et fixant les règles de leur fonctionnement
  • Arrêté n° 26 CM du 09/01/2020
    Arrêté n° 26 CM du 9 janvier 2020 modifiant l'arrêté n° 742 CM du 15 mai 2013 fixant les orientations, les programmes et les horaires d'enseignement général et formation pratique ou professionnelle dans les centres de jeunes adolescents (CJA)
  • Arrêté n° 29 CM du 10/01/2020
    Arrêté n° 29 CM du 10 janvier 2020 relatif à l'organisation, au fonctionnement et aux règles financières, budgétaires et comptables de l'établissement public industriel et commercial dénommé "Groupement des établissements de Polynésie pour la formation continue" (GREPFOC)
  • Arrêté n° 31 CM du 10/01/2020
    Arrêté n° 31 CM du 10 janvier 2020 portant agrément de l'opération "Domaine Viénot - travaux (CdP2 - 2019)" commune de Afaahiti, Taiarapu-Ouest et approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'Office polynésien de l'habitat pour financer cette opération
  • Arrêté n° 32 CM du 10/01/2020
    Arrêté n° 32 CM du 10 janvier 2020 portant agrément de l'opération "Rénovation Cité Mariani, travaux (CdP2 - 2019)", commune de Faaone, Taiarapu-Est et approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'Office polynésien de l'habitat pour financer cette opération

Page : 1   2  3   4   5   6   7   8   9   10  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données