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Journal Officiel 2020 N°53 NC du 03/07/2020

  • Arrêté n° 5806 VP du 24/06/2020
    Arrêté n° 5806 VP du 24 juin 2020 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Manihi, commune de Manihi au profit de Mme Jeanne Tetuanui Faatiarau Taha (exploitante n° 348)
  • Arrêté n° 5807 VP du 24/06/2020
    Arrêté n° 5807 VP du 24 juin 2020 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Reao, commune de Reao au profit de M. Taiririu Robert Temaeva (exploitant n° 30)
  • Arrêté n° 5808 VP du 24/06/2020
    Arrêté n° 5808 VP du 24 juin 2020 abrogeant l'arrêté n° 662 MEI du 29 janvier 2016 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Raiatea, commune de Taputapuatea au profit de M. Hiotua Pani (exploitant n° 10)
  • Arrêté n° 5809 VP du 24/06/2020
    Arrêté n° 5809 VP du 24 juin 2020 accordant à M. Warren Matahiarii Penehata le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle "apte à naviguer" pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situés au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 5810 VP du 24/06/2020
    Arrêté n° 5810 VP du 24 juin 2020 portant abrogation de l'arrêté n° 477 MER du 13 décembre 2006 accordant à M. Joseph Tehuriavero Rochette le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 5811 VP du 24/06/2020
    Arrêté n° 5811 VP du 24 juin 2020 portant abrogation de l'arrêté n° 1022 VP du 30 janvier 2019 accordant à M. Gilles Manua Leon le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 5812 VP du 24/06/2020
    Arrêté n° 5812 VP du 24 juin 2020 portant abrogation de l'arrêté n° 1272 CM du 23 septembre 1998 accordant à M. Denis Gérarld Ariioehau Tetuanui le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 5813 VP du 24/06/2020
    Arrêté n° 5813 VP du 24 juin 2020 portant abrogation de l'arrêté n° 9922 VP du 1er octobre 2018 accordant à M. Joseph Maximin Manava Fanomai Aubry le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 5814 VP du 24/06/2020
    Arrêté n° 5814 VP du 24 juin 2020 portant abrogation de l'arrêté n° 2806 VP du 2 mars 2020 accordant à M. Rémy Butcher le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 5815 VP du 24/06/2020
    Arrêté n° 5815 VP du 24 juin 2020 portant abrogation de l'arrêté n° 9010 MRM du 5 décembre 2012 accordant à M. Rommel Teriiepaiterai Ito Tetiarahi le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française

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