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Journal Officiel 2020 N°54 du 07/07/2020

  • Arrêté n° 5909 MTT du 30/06/2020
    Arrêté n° 5909 MTT du 30 juin 2020 portant attribution d'une licence de navigation charter "grande plaisance" à la société Quincy Technology Ltd pour le navire à moteur "Anna"
  • Arrêté n° 5897 MED du 26/06/2020
    Arrêté n° 5897 MED du 26 juin 2020 autorisant la location de la parcelle de terre domaniale dénommée "Mukaopaoho : partie, Hakapehi : partie", cadastrée section AC n° 8, sise à Taiohae commune de Nuku Hiva, d'une superficie totale de 1 270 mètres carrés, au profit de Mme Lisa Heitiare Yeechong, à des fins d'implantation et d'exploitation d'une pharmacie
  • Arrêté n° 5938 MED/DAF du 01/07/2020
    Arrêté n° 5938 MED/DAF du 1er juillet 2020 autorisant l'affectation des divers objets d'arts au profit du Musée de Tahiti et des îles
  • Arrêté n° 5956 MED/DAF du 02/07/2020
    Arrêté n° 5956 MED/DAF du 2 juillet 2020 portant modification de l'arrêté n° 7224 MPF/DAF du 8 août 2017 portant affectation de plusieurs véhicules administratifs au profit de la direction de la jeunesse et des sports
  • Arrêté n° 5957 MED/DAF du 02/07/2020
    Arrêté n° 5957 MED/DAF du 2 juillet 2020 portant modification de l'arrêté n° 7222 MPF/DAF du 8 août 2017 portant affectation de plusieurs véhicules administratifs au profit de la direction des impôts et des contributions publiques
  • Arrêté n° 5958 MED du 02/07/2020
    Arrêté n° 5958 MED du 2 juillet 2020 autorisant l'affectation de la parcelle dépendant de la terre Hakapehi, cadastrée commune de Nuku Hiva, commune associée de Taiohae, section AC n° 42 au profit de la direction de l'aviation civile
  • Arrêté n° 5959 MED/DAF du 02/07/2020
    Arrêté n° 5959 MED/DAF du 2 juillet 2020 portant modification de l'arrêté n° 4862 MPF/DAF du 14 mai 2018 portant affectation de plusieurs véhicules administratifs au profit du service de l'informatique
  • Arrêté n° 5960 MED/DAF du 02/07/2020
    Arrêté n° 5960 MED/DAF du 2 juillet 2020 portant modification de l'arrêté n° 157 MED/DAF du 9 janvier 2019 portant affectation de plusieurs véhicules administratifs au profit de la direction de la biosécurité
  • Arrêté n° 5961 MED/DAF du 02/07/2020
    Arrêté n° 5961 MED/DAF du 2 juillet 2020 portant modification de l'arrêté n° 7256 MPF/DAF du 8 août 2017 portant affectation de plusieurs véhicules administratifs au profit du service de l'imprimerie officielle
  • Arrêté n° 5942 MAE du 01/07/2020
    Arrêté n° 5942 MAE du 1er juillet 2020 portant autorisation préalable d'exploiter des unités de production d'énergie photovoltaïque et des unités de production thermique sur l'atoll de Nukutepipi

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