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Journal Officiel 2020 N°6 NC du 21/01/2020


  • Arrêté n° 47 CM du 15 janvier 2020 portant fin de fonction de M. Heifara Trafton en qualité de directeur par intérim de l'établissement public à caractère administratif "Centre des métiers de la mer de Polynésie française" (CMMPF)
    Voir Arrêté n° 47 CM du 15/01/2020
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  • Arrêté n° 48 CM du 15 janvier 2020 portant nomination de M. Georges A Mai en qualité de directeur par intérim de l'établissement public à caractère administratif "Centre des métiers de la mer de Polynésie française" (CMMPF)
    Voir Arrêté n° 48 CM du 15/01/2020
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  • Arrêté n° 52 CM du 15 janvier 2020 portant admission de la SA Société de navigation des Tuamotu (SNT) au bénéfice du régime d'exonération des droits et taxes institué par les délibérations n° 90-86 AT du 30 août 1990 modifiée et n° 90-115 AT du 13 décembre 1990 modifiée au titre de l'exploitation du navire Saint Xavier Maris Stella III
    Voir Arrêté n° 52 CM du 15/01/2020
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  • Arrêté n° 53 CM du 15 janvier 2020 portant admission de la SA Société de navigation des Tuamotu (SNT) au bénéfice du régime d'exonération des droits et taxes institué par les délibération n° 90-86 AT du 30 août 1990 modifiée et n° 90-115 AT du 13 décembre 1990 modifiée au titre de l'exploitation du navire ST X Maris Stella IV
    Voir Arrêté n° 53 CM du 15/01/2020
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  • Arrêté n° 55 CM du 16 janvier 2020 portant octroi du régime de l'admission temporaire en suspension des droits et taxes à l'Office des postes et télécommunications, pour le navire câblier "Reliance" dans le cadre du projet "Manatua"
    Voir Arrêté n° 55 CM du 16/01/2020
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  • Arrêté n° 49 CM du 15 janvier 2020 rendant exécutoire la délibération n° 29-2019 TFTN du 20 décembre 2019 portant adoption du budget primitif de "Te Fare Tauhiti Nui - Maison de la culture" pour l'exercice 2020
    Voir Arrêté n° 49 CM du 15/01/2020
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  • Avis n° 56 CM du 16 janvier 2020 sur un projet de délibération du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) visant à attribuer à la SARL Tahiti Web Radio.PF des codes RDS
    Voir Avis n° 56 CM du 16/01/2020
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  • Arrêté n° 50 CM du 15 janvier 2020 rendant exécutoire la délibération n° 15-2019 ISPF du 23 octobre 2019 fixant l'indice de rémunération mensuelle brute de M. Nicolas Prud'homme, directeur de l'Institut de la statistique de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 50 CM du 15/01/2020
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  • Arrêté n° 51 CM du 15 janvier 2020 rendant exécutoire la délibération n° 16-2019 ISPF du 23 octobre 2019 portant adoption de la décision budgétaire modificative n° 2 de l'Institut de la statistique de la Polynésie française pour l'exercice 2019
    Voir Arrêté n° 51 CM du 15/01/2020
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  • Arrêté n° 39 PR du 14 janvier 2020 portant attribution d'une aide financière en faveur du développement du secteur de la pêche lagonaire (DAPL) à M. Arthur Tokoragi
    Voir Arrêté n° 39 PR du 14/01/2020
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