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Journal Officiel 2020 N°6 NC du 21/01/2020

  • Arrêté n° 659 VP du 16/01/2020
    Arrêté n° 659 VP du 16 janvier 2020 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Ludovic Michel Mamatui sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 411)
  • Arrêté n° 661 VP du 16/01/2020
    Arrêté n° 661 VP du 16 janvier 2020 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Temuna Temahaga épouse Temanaha sis à Takaroa, commune de Takaroa (exploitant n° 400)
  • Arrêté n° 645 MLA du 15/01/2020
    Arrêté n° 645 MLA du 15 janvier 2020 portant renouvellement de la validité de la licence de capitaine-pilote à M. David Adrian pour certaines zones de pilotage relevant de la station de pilotage Te Ara Tai
  • Arrêté n° 646 MLA du 15/01/2020
    Arrêté n° 646 MLA du 15 janvier 2020 autorisant, à titre exceptionnel, le navire Aremiti 1 à desservir certains atolls des Tuamotu dans le cadre du transport scolaire
  • Arrêté n° 647 MLA du 15/01/2020
    Arrêté n° 647 MLA du 15 janvier 2020 portant modification de l'arrêté n° 13605 MLA du 18 décembre 2018 portant octroi d'une licence d'exploitation à la SAS Société de navigation polynésienne (SNP) pour l'exploitation du navire Hawaiki Nui
  • Arrêté n° 656 MLA.SAU du 16/01/2020
    Arrêté n° 656 MLA.SAU du 16 janvier 2020 portant approbation du dossier relatif aux 6 lots du lotissement "Farehotu" sis à Hitia'a 0 Te Ra, commune associée de Tiarei
  • Arrêté n° 618 MED du 14/01/2020
    Arrêté n° 618 MED du 14 janvier 2020 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime remblayé, sis à Hitia'a, commune associée de Hitia'a O Te Ra, au profit de M. Teahurai Amaru
  • Arrêté n° 625 MED du 14/01/2020
    Arrêté n° 625 MED du 14 janvier 2020 portant autorisation d'occupation temporaire de deux emplacements du domaine public maritime sis dans le lagon de Afareaitu, commune de Moorea-Maiao, au profit de la SARL Teorahau
  • Arrêté n° 644 MED du 15/01/2020
    Arrêté n° 644 MED du 15 janvier 2020 portant modification de l'arrêté n° 10582 MED du 17 octobre 2018 autorisant la prise à bail par la Polynésie française, pour le compte de la direction de la jeunesse et des sports, des locaux à usage de bureaux, d'une superficie totale de 314 mètres carrés, sis au rez-de-chaussée et au 1er étage du bâtiment B dépendant de l'immeuble Jacques-Teheiarii-Bonn[...]
  • Arrêté n° 648 MED du 15/01/2020
    Arrêté n° 648 MED du 15 janvier 2020 portant modification de l'arrêté n° 4706 MED du 25 avril 2019 autorisant la prise à bail par la Polynésie française, pour le compte de la direction de la jeunesse et des sports, d'un local à usage de bureaux ainsi que des annexes et dépendances, d'une superficie totale de 40 mètres carrés, sis dans le complexe sportif de Uturoa, édifié sur la parcelle cad[...]

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