Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2020 - Numéros normaux > Journal Officiel 2020 N°61 NC du 31/07/2020

Journal Officiel 2020 N°61 NC du 31/07/2020

  • Arrêté n° 6699 VP du 23/07/2020
    Arrêté n° 6699 VP du 23 juillet 2020 portant autorisation d'occupation temporaire de deux (2) emplacements du domaine public maritime sis aux Gambier, commune des Gambier, au profit de M. Thierry Térii Léon Madeleine (exploitant n° 380)
  • Arrêté n° 6706 VP/CDE du 23/07/2020
    Arrêté n° 6706 VP/CDE du 23 juillet 2020 portant désignation de Mme Lise Vongue en qualité de contrôleur délégué de la subdivision déconcentrée des îles Marquises
  • Arrêté n° 6740 MLA du 24/07/2020
    Arrêté n° 6740 MLA du 24 juillet 2020 modifiant l'arrêté n° 5730 MLA du 22 juin 2018 portant délégation de signature à Mme Loyana Legall, directrice des affaires foncières
  • Arrêté n° 6754 MTT du 27/07/2020
    Arrêté n° 6754 MTT du 27 juillet 2020 portant autorisation d'occupation temporaire du Fare-vente sis sur le domaine public de la pointe Vénus, à Mahina, île de Tahiti, au profit de Mme Nita Tahunui Prisca Izal, pour y exercer une activité de restauration de type rapide
  • Arrêté n° 6709 MED du 24/07/2020
    Arrêté n° 6709 MED du 24 juillet 2020 modifiant l'arrêté n° 5386 MED du 7 juin 2018 modifié portant délégation de signature à Mme Loyana Legall, directrice des affaires foncières
  • Arrêté n° 6741 MED du 24/07/2020
    Arrêté n° 6741 MED du 24 juillet 2020 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime d'une superficie de 62 mètres carrés pour la régularisation de l'implantation d'un ponton sur pilotis, attenant à la parcelle cadastrée section BL n° 34 sis commune de Huahine, commune associée de Fitii, au profit de M. Peter Scott Owen
  • Arrêté n° 6742 MED du 27/07/2020
    Arrêté n° 6742 MED du 27 juillet 2020 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime d'une superficie de 83 mètres carrés, attenant à la terre Terevatai-Vaiava-Papaopia-Vaiava (parcelle) - Opeha (parcelle) partie lot 4 parcelle cadastrée section MW n° 36 sis à Raiatea, commune de Taputapuatea, commune associée de Avera, au profit de Mme Marie-Jeanne Ribas
  • Arrêté n° 6749 MED du 27/07/2020
    Arrêté n° 6749 MED du 27 juillet 2020 portant modification de l'arrêté n° 5760 MED du 22 mai 2019 autorisant le renouvellement de la location de la parcelle de terre dénommée "Lotissement Vaiharo, lot n° 44" cadastrée commune de Huahine section AK n° 51, commune associée de Fare, au profit de M. Jordan René Mauati
  • Arrêté n° 6750 MED du 27/07/2020
    Arrêté n° 6750 MED du 27 juillet 2020 portant abrogation de l'arrêté n° 11106 MLV du 15 décembre 2016 et résiliation conventionnelle du bail du 1er février 2017 autorisant la location de la parcelle de terre cadastrée commune de Makemo section NO n° 35 d'une superficie totale de 5 462 mètres carrés, au profit de M. Patrice Titi Pou
  • Arrêté n° 6751 MED du 27/07/2020
    Arrêté n° 6751 MED du 27 juillet 2020 abrogation de l'arrêté n° 6869 MAA du 3 octobre 2011 et résiliation conventionnelle du bail du 16 décembre 2011, autorisant la location de la parcelle de terre dénommée "Tetahega 2", cadastrée commune de Takaroa, section E n° 191, sise atoll de Takaroa, au profit de M. Moroni Alvarez

Page : 1   2   3   4  5   6   7   8  

X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.