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Journal Officiel 2020 N°74 du 15/09/2020

  • Arrêté n° 8791 MLA/DPAM du 09/09/2020
    Arrêté n° 8791 MLA/DPAM du 9 septembre 2020 arrêtant la liste des candidats(es) autorisés(es) à se présenter aux épreuves d'évaluation théorique et pratique conduisant à l'obtention du certificat de pilote lagonaire (CPL), organisées à Papeete (Tahiti) du 5 au 6 octobre 2020 inclus
  • Arrêté n° 8740 MTT du 09/09/2020
    Arrêté n° 8740 MTT du 9 septembre 2020 portant attribution d'une licence de navigation charter grande plaisance à la société Proxima Y Ltd pour le navire à moteur "Andromeda"
  • Arrêté n° 8814 MED du 10/09/2020
    Arrêté n° 8814 MED du 10 septembre 2020 portant abrogation de l'arrêté n° 8878 MAA du 5 décembre 2011 portant affectation de la terre cadastrée HB n° 15, d'une superficie de 2 647 mètres carrés et des constructions y édifiées, sise commune de Papeete, au profit du service de l'agriculture
  • Arrêté n° 8749 MAE du 09/09/2020
    Arrêté n° 8749 MAE du 9 septembre 2020 proclamant les résultats de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'aide technique qualifié du cadre d'emplois des aides techniques de la fonction publique de la Polynésie française au titre de l'année 2020
  • Arrêté n° 8743 MCE/DIREN du 09/09/2020
    Arrêté n° 8743 MCE/DIREN du 9 septembre 2020 autorisant l'association Société ornithologique de Polynésie Manu à la capture d'oiseaux relevant de la catégorie A du code de l'environnement, à des fins de conservation
  • Arrêté n° 8744 MCE/DIREN du 09/09/2020
    Arrêté n° 8744 MCE/DIREN du 9 septembre 2020 autorisant l'université "California State Polytechnic" à la capture d'oiseaux relevant de la catégorie A du code de l'environnement, à des fins de recherche scientifique
  • Arrêté n° 8745 MCE/DIREN du 09/09/2020
    Arrêté n° 8745 MCE/DIREN du 9 septembre 2020 autorisant l'association Société ornithologique de Polynésie Manu à détenir des plants ou partie de plants d'espèces protégées relevant de la catégorie A prévue au code de l'environnement applicable en Polynésie française
  • Arrêté n° 8777 MCE/DIREN du 09/09/2020
    Arrêté n° 8777 MCE/DIREN du 9 septembre 2020 portant modification de l'arrêté n° 13954 MCE/ENV du 20 décembre 2018 autorisant Tahiti marine aquaculture à installer et exploiter les équipements techniques d'un élevage de bénitiers, commune de Papara, établissement de la deuxième classe des installations classées pour la protection de l'environnement
  • Arrêté n° 8741 MET du 09/09/2020
    Arrêté n° 8741 MET du 9 septembre 2020 portant abrogation de l'arrêté n° 6228 MET du 6 juin 2019 portant autorisation d'empiétement de prospect sur le domaine public routier, sis en bordure de la route de ceinture (RT1 Ouest), commune de Punaauia, PK 9,400, côté mer, au profit de la SAS Viti
  • Arrêté n° 8813 MCE/DIREN du 10/09/2020
    Arrêté n° 8813 MCE/DIREN du 10 septembre 2020 autorisant M. Rodolphe Vinh Tung à exercer une activité de prises de vues et de son des espèces marines protégées du code de l'environnement à des fins commerciales dans les eaux de Tahiti et Moorea

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