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Journal Officiel 2020 N°76 NC du 22/09/2020

  • Arrêté n° 8948 MLA/SAU du 15/09/2020
    Arrêté n° 8948 MLA/SAU du 15 septembre 2020 portant approbation du dossier relatif aux 12 lots n° 1 à n° 12 du lotissement "Te Ora Hau" sis à Punaauia
  • Arrêté n° 8985 MLA du 16/09/2020
    Arrêté n° 8985 MLA du 16 septembre 2020 autorisant, à titre exceptionnel, le navire St X Maris Stella IV à desservir l'île de Katiu lors de son voyage n° 11 du 20 août 2020
  • Arrêté n° 8986 MLA du 16/09/2020
    Arrêté n° 8986 MLA du 16 septembre 2020 portant octroi d'une licence d'exploitation à la SNC Degage et Cie pour l'exploitation du navire Aremiti 1 dans le cadre du transport scolaire
  • Arrêté n° 8968 MTT du 15/09/2020
    Arrêté n° 8968 MTT du 15 septembre 2020 portant modification de l'arrêté n° 6732 MTS du 6 août 2015 portant désignation des membres du jury pour la délivrance du titre professionnel accompagnateur de tourisme
  • Arrêté n° 8949 MED du 15/09/2020
    Arrêté n° 8949 MED du 15 septembre 2020 portant délégation de signature du Ministre de l'économie verte et du domaine, en charge des mines et de la recherche, à M. Cédric Ponsonnet, directeur des ressources marines
  • Arrêté n° 8973 MED du 16/09/2020
    Arrêté n° 8973 MED du 16 septembre 2020 portant octroi d'une aide financière à M. Lewis Marurai Teururai
  • Arrêté n° 8974 MED du 16/09/2020
    Arrêté n° 8974 MED du 16 septembre 2020 autorisant la location de la terre dénommée "Maraetefano dite aussi Maetefano surplus" cadastrée commune de Makemo, section MO n° 6, au profit de Mme Nadia Tapi épouse Muller
  • Arrêté n° 8971 MEJ du 16/09/2020
    Arrêté n° 8971 MEJ du 16 septembre 2020 portant approbation de la décision budgétaire modificative n° 1 du budget annexe du lycée Diadème - Te Tara O Maia'o adoptée par le conseil d'établissement lors de la séance du 25 juin 2020
  • Arrêté n° 8972 MEJ du 16/09/2020
    Arrêté n° 8972 MEJ du 16 septembre 2020 portant approbation de la décision budgétaire modificative n° 1 du budget annexe du lycée Diadème - Te Tara O Maia'o adoptée par le conseil d'établissement lors de la séance du 25 juin 2020 (erratum publié au JOPF n° 78 du 29 septembre 2020 à la page 13555)
  • Arrêté n° 8970 MET du 16/09/2020
    Arrêté n° 8970 MET du 16 septembre 2020 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial de la rivière Papenoo, en faveur de la subdivision territoriale de Tahiti de la direction de l'équipement

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